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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2022 fixant pour les années 2023, 2024 et 2025 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps du ministère de la culture)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2022 fixant pour les années 2023, 2024 et 2025 les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps du ministère de la culture)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2023, 2024 et 2025, dans certains corps du ministère de la culture en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.