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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 octobre 2022 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 octobre 2022 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivant sont radiés :


Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 4, section 1

3451810, 3424462, 3419722

Stimulateurs cardiaques