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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 octobre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 octobre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1, à la sous-section 7 : « Stimulateurs cardiaques implantables avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation », dits « triple chambre », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3451810

Stimulateur cardiaque de re-synchronisation ventriculaire, ABBOTT, ALLURE.

3424462

Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, ALLURE QUADRA.

3419722

Stimulateur cardiaque triple chambre, ABBOTT, QUADRA ALLURE MP RF