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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2022 relatif au changement de nom et à la suppression de références des cotyles à insert à double mobilité CORIN de la société CORIN France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 octobre 2022 relatif au changement de nom et à la suppression de références des cotyles à insert à double mobilité CORIN de la société CORIN France inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société CORIN France (CORIN) » est remplacée comme suit :
«


Société CORIN France (CORIN)

3171601
Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, standard, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM642 ; HDM644 ; HDM646 ; HDM648 ; HDM650 ; HDM652 ; HDM654 ; HDM656 ; HDM658 ; HDM660 ; HDM662
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3107425
Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes, MOBILIT de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM748 ; HDM750 ; HDM752 ; HDM754 ; HDM756 ; HDM758 ; HDM760 ; HDM762 ; HDM764 ; HDM766 ; HDM768
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3117932
Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, à pattes et crochet, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes et crochets, MOBILIT de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM848 ; HDM850 ; HDM852 ; HDM854 ; HDM856 ; HDM858 ; HDM860 ; HDM862 ; HDM864 ; HDM866 ; HDM868
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3167893
Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, cupule à cimenter.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM542 ; HDM544 ; HDM546 ; HDM548 ; HDM550 ; HDM552 ; HDM554 ; HDM556 ; HDM558 ; HDM560
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3187370
Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM142 ; HDM144 ; HDM146 ; HDM148 ; HDM150 ; HDM152 ; HDM154 ; HDM156 ; HDM158 ; HDM160 ; HDM162
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.

3145130
Hanche, double mobilité, CORIN, MOBILIT, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM248 ; HDM250 ; HDM252 ; HDM254 ; HDM256 ; HDM258 ; HDM260 ; HDM262 ; HDM264 ; HDM266 ; HDM268
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2026.


».