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Article AUTONOME (Arrêté du 12 août 2022 sur les échanges d'informations entre les ports et les capitaines de navires sur les déchets)

Article AUTONOME (Arrêté du 12 août 2022 sur les échanges d'informations entre les ports et les capitaines de navires sur les déchets)


Annexe V de MARPOL - Ordures

A. Matières plastiques

B. Déchets alimentaires

C. Déchets domestiques (papier, chiffons, verre, métaux, bouteilles, vaisselle, etc.)

D. Huiles de cuisson

E. Cendres d'incinération

F. Déchets d'exploitation

G. Carcasse(s) d'animaux

H. Engins de pêche

I. Déchets électroniques

J. Résidus de cargaison (1)
(nocifs pour le milieu marin - HME)

K. Résidus de cargaison (2) (non HME)

ANNEXE VI de MARPOL- Pollution de l'atmosphère

Substances appauvrissant la couche d'ozone et équipements contenant de telles substances (3)

Résidus d'épuration des gaz d'échappement


(1) Il peut s'agir d'estimations ; indiquer la désignation officielle de transports de marchandises solides.
(2) Il peut s'agir estimations ; indiquer la désignation officielle de transports de marchandises solides.
(3) Substances produites au cours des activités d'entretien normales à bord.