ANNEXE II
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle.
Département |
Commune |
Phénomène naturel |
Date de début de la période de reconnaissance demandée |
Date de fin de la période de reconnaissance demandée |
Motivations de la décision |
---|---|---|---|---|---|
Ain |
Meximieux |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. |
Ain |
Tossiat |
Inondations et coulées de boue |
22/06/2022 |
23/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Côte-d'Or |
Censerey |
Inondations et coulées de boue |
21/06/2022 |
22/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Côte-d'Or |
Nuits-Saint-Georges |
Inondations et coulées de boue |
23/06/2022 |
23/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Eure-et-Loir |
Chaussée-d'Ivry (La) |
Inondations et coulées de boue |
04/08/2022 |
04/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. |
Haute-Garonne |
Bordes-de-Rivière |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
09/06/2021 |
09/06/2021 |
Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain : dimensionnement des ouvrages et gestion des eaux pluviales inadaptés. |
Gers |
Beaumont |
Inondations et coulées de boue |
16/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. |
Gers |
Lagraulet-du-Gers |
Inondations et coulées de boue |
16/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. |
Gers |
Larressingle |
Inondations et coulées de boue |
16/08/2022 |
16/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. |
Gers |
Monblanc |
Vents cycloniques |
05/09/2022 |
05/09/2022 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un cyclone tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
Gironde |
Caplong |
Inondations et coulées de boue |
02/06/2022 |
02/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Gironde |
Gensac |
Inondations et coulées de boue |
02/06/2022 |
02/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Gironde |
Lacanau |
Inondations et coulées de boue |
20/06/2022 |
20/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Gironde |
Pessac |
Inondations et coulées de boue |
20/06/2022 |
20/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Gironde |
Pessac-sur-Dordogne |
Inondations et coulées de boue |
02/06/2022 |
02/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Gironde |
Saint-Avit-de-Soulège |
Inondations et coulées de boue |
02/06/2022 |
02/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Isère |
Rencurel |
Séismes |
05/05/2022 |
05/05/2022 |
Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est inférieure à VI. |
Loire |
Étrat (L') |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Fontanès |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Saint-Chamond |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Saint-Christo-en-Jarez |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Saint-Jean-Bonnefonds |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Saint-Priest-en-Jarez |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Sorbiers |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Talaudière (La) |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Tour-en-Jarez (La) |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Loire |
Valfleury |
Inondations et coulées de boue |
17/08/2022 |
17/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie ""Catastrophes Naturelles"". Ils sont couverts par la garantie ""tempête, neige et grêle"" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Nièvre |
Cercy-la-Tour |
Inondations et coulées de boue |
21/06/2022 |
21/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Nièvre |
Parigny-les-Vaux |
Inondations et coulées de boue |
21/06/2022 |
21/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Oise |
Marest-sur-Matz |
Inondations et coulées de boue |
04/06/2022 |
04/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Pas-de-Calais |
Méricourt |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
17/08/2020 |
17/08/2020 |
Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain : gestion des eaux usées et des eaux pluviales inadaptée. |
Puy-de-Dôme |
Saint-Jean-en-Val |
Inondations et coulées de boue |
25/06/2022 |
26/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Puy-de-Dôme |
Saint-Rémy-de-Chargnat |
Inondations et coulées de boue |
27/06/2022 |
27/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Pyrénées-Atlantiques |
Briscous |
Inondations et coulées de boue |
11/12/2021 |
11/12/2021 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans et les données hydrologiques ne permettent pas de mettre en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale. |
Hautes-Pyrénées |
Ferrère |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
09/12/2021 |
10/12/2021 |
Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain : dimensionnement et entretien des ouvrages insuffisants et gestion des eaux pluviales inadaptée. |
Bas-Rhin |
Ernolsheim-Bruche |
Inondations et coulées de boue |
26/06/2022 |
27/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Saône-et-Loire |
Fontenay |
Vents cycloniques |
21/06/2022 |
21/06/2022 |
Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un cyclone tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes…) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens. |
Saône-et-Loire |
Guiche (La) |
Inondations et coulées de boue |
21/06/2022 |
21/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Saône-et-Loire |
Paray-le-Monial |
Inondations et coulées de boue |
21/06/2022 |
21/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Saône-et-Loire |
Varenne-Saint-Germain |
Inondations et coulées de boue |
21/06/2022 |
21/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Yvelines |
Louveciennes |
Inondations et coulées de boue |
03/06/2022 |
05/06/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie Catastrophes Naturelles. Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Somme |
Fresnes-Mazancourt |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
24/12/2021 |
24/12/2021 |
Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain : entretien des ouvrages insuffisant et gestion des eaux potables et pluviales inadaptée. |
Var |
Brignoles |
Inondations et coulées de boue |
14/08/2022 |
14/08/2022 |
Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans. NB : les dommages provoqués par la grêle et les vents violents sont exclus de la garantie "Catastrophes Naturelles". Ils sont couverts par la garantie "tempête, neige et grêle" des contrats d'assurance dommages aux biens. |
Var |
Val (Le) |
Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) |
04/10/2021 |
05/10/2021 |
Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain. Leur apparition résulte du vieillissement des ouvrages et de leurs conditions d'entretien. |
Vaucluse |
Caumont-sur-Durance |
Inondations par remontée de nappe phréatique |
30/11/2019 |
11/12/2019 |
Le phénomène est mal caractérisé : les désordres n'ont pas été provoqués par des inondations par remontée de nappe phréatique. Ils résultent d'une inondation par ruissellement et d'une gestion inadaptée des eaux pluviales. La commune a déjà sollicité une reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle au titre des inondations et coulées de boues et n'a pas été reconnue par l'arrêté du 28/04/2020 (NOR : INTE2010310A) publié au JO le 16/06/2020. |
Val-d'Oise |
Saint-Brice-sous-Forêt |
Inondations par remontée de nappe phréatique |
01/02/2020 |
31/03/2020 |
La remontée de nappe est d'origine naturelle mais l'intensité anormale du phénomène n'est pas établie lors de l'évènement au regard de ses caractéristiques hydrologiques : niveau historique de la nappe. |