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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire du service de santé des armées)


L'aptitude générale au service à l'admission dans le SSA de tout candidat est définie en annexe I au présent arrêté selon la nature de l'engagement.
Ces normes médicales d'aptitude s'appliquent à l'occasion de l'expertise médicale initiale, au temps de l'incorporation et durant la période probatoire.
A l'admission, le médecin des armées se prononce systématiquement sur l'aptitude :


- générale au service, telle que définie en annexe I ;
- aux opérations extérieures (OPEX), telle que définie en annexe I ;
- aux missions de courte durée (MCD), telle que définie en annexe I ;
- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.


Il se prononce également sur :


- l'absence de contre-indications aux épreuves physiques et sportives préalables à l'engagement ou l'admission en école, ainsi qu'à la pratique de l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ;
- les normes spécifiques édictées par la future autorité d'emploi.


Lors de son admission dans le SSA, une dérogation totale ou partielle aux normes médicales d'aptitude définies à l'annexe I peut être accordée au candidat militaire dans les conditions prévues à l'article 15 du présent arrêté.