Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, à la sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 3 -B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique b, le nom « NOBORI » et la rubrique « Laboratoires TERUMO France S.A. (TERUMO) » comprenant les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3169188

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,25mm.

3158109

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,50mm.

3136177

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 2,75mm.

3196096

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,00mm.

3166014

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 3,50mm.

3138443

Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, DIAM 4,00mm.