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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2018 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2018 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10)


L'annexe II de l'arrêté du 1er juin 2018 susvisé est ainsi modifiée :


« ANNEXE II
CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN FRANCE MÉTROPOLITAINE


Saison

Unité

Eté

Hiver

Grand froid

Date

1er avril au 31 octobre

1er novembre au 31 mars

1er janvier au 31 décembre

Qualité

B

E

F

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

-15

-20

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

815,0

815,0

(kg/ m3) Max.

845,0

845,0

845,0


».