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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid)


L'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 1999 susvisé est ainsi modifiée :


« ANNEXE II
CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN FRANCE MÉTROPOLITAINE


Saison

Unité

Eté

Hiver

Grand froid

Date

1er avril
au 31 octobre

1er novembre au 31 mars

1er janvier
au 31 décembre

Qualité

B

E

F

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

-15

-20

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

815,0

815,0

(kg/ m3) Max.

845,0

845,0

845,0


CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID EN GUADELOUPE, GUYANE ET MARTINIQUE


Date

1er janvier au 31 décembre

Qualité

B

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

(kg/ m3) Max.

845,0


CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID À MAYOTTE ET À LA RÉUNION


Date

1er janvier au 31 décembre

Qualité

B

Température limite de filtrabilité

(° C) Max.

0

Masse volumique à 15° C

(kg/ m3) Min.

820,0

(kg/ m3) Max.

845,0


».