Article 1 AUTONOME (Décision n° 2022-NA-25 du 4 juillet 2022 modifiant la décision n° 2020-NA-39 du 7 décembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Pôle européen communication et culture pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Kit FM)

Les annexes I et II de la décision n° 2020-NA-39 du 7 décembre 2020 sont remplacées par les annexes suivantes :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : Kit FM.
Zone géographique mise en appel : BAR-LE-DUC.
Fréquence : 97,7 MHz.
Adresse du site : 12, rue d'Anjou - lieudit Côte Sainte-Catherine, Bar-le-Duc (55).
Altitude du site (NGF) : 280 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

ANNEXE II (*)

Nom du service : Kit FM.
Zone géographique mise en appel : COMMERCY.
Fréquence : 103,5 MHz.
Adresse du site : 9, rue de la Pocherie, Commercy (55).
Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »