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Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Auxois »)

Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Auxois »)


L'arrêté du 26 novembre 2015 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de l'Auxois » est abrogé.