Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2022 relatif aux mesures de prévention des risques professionnels lors de l'utilisation de produits chimiques toxiques figurant au tableau 1 de la Convention de Paris du 13 janvier 1993)

La substitution des produits chimiques très toxiques par des produits moins dangereux est à privilégier. Lorsque la substitution n'est pas possible, l'exposition doit être réduite au niveau le plus bas possible au regard de l'objectif poursuivi.