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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2022 fixant les taux de promotion dans le corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime pour les années 2023, 2024 et 2025)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2022 fixant les taux de promotion dans le corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime pour les années 2023, 2024 et 2025)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2023, 2024 et 2025 dans le corps des professeurs techniques de l'enseignement maritime, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.