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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Arbois »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Arbois »)


Le décret n° 2011-1188 du 23 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Arbois » est abrogé.