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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1214 du 2 septembre 2022 modifiant divers décrets portant classement ou renouvellement de parcs naturels régionaux)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1214 du 2 septembre 2022 modifiant divers décrets portant classement ou renouvellement de parcs naturels régionaux)


L'article 1er du décret n° 2012-618 du 2 mai 2012 susvisé est ainsi modifié :


- au 1, après le mot : « Sigolsheim, » sont insérés les mots : « Soultzbach-les-Bains » et après le mot : « Zellenberg, » est ajouté le mot : « Zimmerbach » ;
- au 2, après les mots : « Saint-Valbert » sont ajoutés les mots : « Ternuay-Melay-et-Saint-Hilaire, » ;
- au 3, après le mot : « Bertrimoutier, » sont insérés les mots : « Le Beulay ».