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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat)

Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat)


L'article 25 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au 2°, après les mots : « catalogue Sudoc », sont ajoutés les mots : « et sur la plateforme theses.fr » ;
2° L'avant-dernier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« 5° Le cas échéant, mise à disposition des métadonnées et éventuellement de la version de diffusion de la thèse. »