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Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat)

Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat)


L'article 14 du même arrêtéest ainsi modifié :
1° Au troisième alinéa, après le mot : « prolongée », sont ajoutés les mots : « du temps égal au temps d'arrêt » ;
2° Au dernier alinéa, les mots : « peut demeurer » sont remplacés par le mot : « demeure » et les mots : « de la thèse » sont remplacés par les mots : « du doctorat ».