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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2022-1170 du 22 août 2022 portant publication des mesures 1 à 12 (2019) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique et à la liste révisée des sites et monuments historiques, adoptées à Prague le 11 juillet 2019 (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2022-1170 du 22 août 2022 portant publication des mesures 1 à 12 (2019) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique et à la liste révisée des sites et monuments historiques, adoptées à Prague le 11 juillet 2019 (1))


Les mesures 1 à 12 (2019) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique, aux zones gérées spéciales de l'Antarctique et à la liste des sites et monuments historiques, adoptées à Prague le 11 juillet 2019, seront publiées au Journal officiel de la République française :


- mesure 1 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 123 (vallées Barwick et Balham, terre Victoria du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 2 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 3 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 141 (vallée Yukidori, Langhovde, baie de Lützow-Holm) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 4 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 142 (Svarthamaren) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 5 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 151 (Lions Rump, île du Roi-George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 6 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 154 (baie Botany, cap Géologie, terre Victoria) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 7 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 161 (baie de Terra Nova, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 8 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 171 (Pointe Narębski, péninsule de Barton, île du Roi-George) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 9 (2019) Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 173 (Cap Washington et baie Silverfish, baie Terra Nova, mer de Ross) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 10 (2019) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 4 (île de la Déception) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 11 (2019) Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Anvers du Sud-ouest et bassin Palmer) : plan de gestion révisé (ensemble une annexe) ;
- mesure 12 (2019) Liste révisée des sites et monuments historiques : Endurance, épave du navire de Sir Ernest Shackleton et Cairn multi-expédition de C.A Larsen (ensemble une annexe).