Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris)
L'arrêté du 30 juillet 2020 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.