Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2 « Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées » :
1. Au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la rubrique « Société INVACARE POIRIER SAS (INVACARE) », la nomenclature du code 1149106 est modifiée comme suit :
|
CODE |
NOMENCLATURE |
|---|---|
|
1149106 |
Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, PLATINUM MOBILE, OLT 2.24 Forfait hebdomadaire OLT2.24 pour la prise en charge de patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) PLATINUM MOBILE de la société INVACARE POIRIER SAS. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour. La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Le concentrateur mobile (portable) PLATINUM MOBILE, référence POC1-100C-FR, est fourni avec : - une batterie Lithium-Ion (référence POC1-110FR) ; - un chargeur secteur CA (courant alternatif) (référence POC1-130-EU) ; - un chargeur allume cigare DC (courant continu) (référence POC1-140) ; - un sac de transport (référence POC1-150) ; - une sangle bandoulière ; - une sangle pour sac à dos ; - une lunette nasale 1200 mm ; - un manuel d'utilisation. Pour le concentrateur PLATINUM MOBILE, référence POC1-100C2-FR, s'ajoute aux références citées au-dessus une deuxième batterie (référence POC1-110FR). Les accessoires suivants sont en option et peuvent être obtenus auprès de la société INVACARE : - une batterie supplémentaire (référence POC1-110FR) ; - un chargeur externe (référence POC1-115FR) ; - un dongle de connexion Bluetooth (référence POC1-CONNECT). Le dongle n'est compatible qu'avec les concentrateurs d'oxygène PLATINUM MOBILE dont le numéro de série commence par 17JF029716. La prise en charge est assurée pour les références POC1-100C-FR et POC1-100C2-FR. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2027. |
2. La date de fin de prise en charge des codes relatifs aux forfaits des prestations associées 1143530, 1167200, 1180607, 1185473, 1149052, 1116450 et 1158832 est portée au 1er juillet 2027.