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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 août 2022 portant renouvellement d'inscription de la tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche OXINIUM de la société SMITH & NEPHEW inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 août 2022 portant renouvellement d'inscription de la tête fémorale en oxyde de zirconium pour prothèse totale de hanche OXINIUM de la société SMITH & NEPHEW inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans le sous-paragraphe « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Société SMITH et NEPHEW S.A.S (SMITH) », dans la nomenclature des codes 3111881, 3138058, 3176981, 3110870, 3139543 et 3136540, la date de fin de prise en charge est portée au 30 avril 2027.