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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 août 2022 portant renouvellement d'inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS, LVIS JUNIOR et LVIS EVO de la société MICROVENTION Europe inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 août 2022 portant renouvellement d'inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LVIS, LVIS JUNIOR et LVIS EVO de la société MICROVENTION Europe inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1 « implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « implant vasculaire », paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société MICROVENTION », la nomenclature des codes 3190455, 3186525 et 3118363 est modifiée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

Société MICROVENTION

3190455
Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les dispositifs implantables de la gamme LVIS sont IRM compatibles sous conditions :
Un patient chez lequel a été́ implanté un produit de cette gamme peut subir un examen IRM en toute sécurité́ dans les conditions suivantes :
- Champ magnétique statique de 1,5 Tesla et 3 Teslas, uniquement ;
- Gradient spatial maximal dans un champ magnétique de 4 000 Gauss/cm (40 T/m) ;
- Système de résonance magnétique maximal signalé, débit d'absorption spécifique moyenné (DAS) de 2 W/kg pendant 15 minutes de balayage (c'est à dire par séquence d'impulsions) en mode de fonctionnement normal.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
212517-CAS, 212525-CAS, 213015-CAS, 213025-CAS, 213041-CAS, 214035-CAS, 214049-CAS, 212912-CAS, 212917-CAS, 212922-CAS, 212928-CAS, 212931-CAS.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2027.

3186525
Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS JUNIOR.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les dispositifs implantables de la gamme LVIS sont IRM compatibles sous conditions :
Un patient chez lequel a été́ implanté un produit de cette gamme peut subir un examen IRM en toute sécurité́ dans les conditions suivantes :
- Champ magnétique statique de 1,5 Tesla et 3 Teslas, uniquement ;
- Gradient spatial maximal dans un champ magnétique de 4 000 Gauss/cm (40 T/m) ;
- Système de résonance magnétique maximal signalé, débit d'absorption spécifique moyenné (DAS) de 2 W/kg pendant 15 minutes de balayage (c'est à dire par séquence d'impulsions) en mode de fonctionnement normal.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
172010-CASJ, 172014-CASJ, 172020-CASJ, 172032-CASJ, 172516-CASJ, 172524-CASJ, 172530-CASJ, 172537-CASJ.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2027.

3118363
Stent intracrânien auto-expansible, MICROVENTION, LVIS EVO.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les dispositifs implantables de la gamme LVIS sont IRM compatibles sous conditions :
Un patient chez lequel a été́ implanté un produit de cette gamme peut subir un examen IRM en toute sécurité́ dans les conditions suivantes :
- Champ magnétique statique de 1,5 Tesla et 3 Teslas, uniquement ;
- Gradient spatial maximal dans un champ magnétique de 4 000 Gauss/cm (40 T/m) ;
- Système de résonance magnétique maximal signalé, débit d'absorption spécifique moyenné (DAS) de 2 W/kg pendant 15 minutes de balayage (c'est à dire par séquence d'impulsions) en mode de fonctionnement normal.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
LEV2512, LEV2517, LEV2522, LEV2527, LEV3018, LEV3024, LEV3028, LEV3032, LEV3517, LEV3522, LEV3528, LEV3534, LEV4013, LEV4018, LEV4021, LEV4027, LEV4031.
Date de fin de prise en charge : 15 mai 2027.