ANNEXE
Sommaire
TITRE IER : GÉNÉRALITÉS (articles 1er à 5) ;
TITRE II : IMPLANTATION (articles 6 et 7) ;
TITRE III : SOLIDITÉ (articles 8 à 11) ;
TITRE IV : AMÉNAGEMENTS (articles 12 à 24) ;
TITRE V : EXPLOITATION (articles 25 à 34) ;
TITRE VI : CONTRÔLE, VÉRIFICATION ET INSPECTION (articles 35 à 43) ;
TITRE VII : CAS PARTICULIERS (articles 44 à 48) ;
Annexe I : Contenu de la notice technique du fabricant ;
Annexe II : Contenu du dossier nécessaire au contrôle de la solidité et de la stabilité de l'ensemble démontable à la conception ;
Annexe III : Contenu du rapport de contrôle de la solidité et de la stabilité de l'ensemble démontable à la conception ;
Annexe IV : Contenu du dossier de sécurité de l'organisateur ;
Annexe V : Modèle d'attestation de bon montage ;
Annexe VI : Contenu du rapport de vérifications après montage ;
Annexe VII : Synthèse des obligations de contrôle, de vérification et d'inspection ;
Annexe VIII : Cellule de veille du ministère chargé de la sécurité civile.