Sénat
Session extraordinaire de 2021-2022
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
2ème séance du mercredi 27 juillet 2022
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence : Jean-Pierre Bansard, Sebastien Pla.
Excusés : Bernard Buis, Alain Chatillon.
Ont délégué leur droit de vote : Françoise Férat, Jean-Marie Janssens, Valérie Létard, Pierre Louault.
Assistait en outre à la séance : Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Séance du jeudi 28 juillet 2022
Présents : Yves Bouloux, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Jean-Baptiste Lemoyne, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian.
En téléconférence : Viviane Artigalas, Jean-Pierre Bansard, Daniel Laurent.
Ont délégué leur droit de vote : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Sylviane Noël.
Commission des affaires sociales
1ère séance du jeudi 28 juillet 2022
Présents : Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Corinne Féret, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Daphné Ract-Madoux, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Brigitte Devésa, Victoire Jasmin, Marie-Pierre Richer.
Ont délégué leur droit de vote : Bernard Bonne, Catherine Conconne, Brigitte Devésa, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Alain Milon, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Jean Sol, Nadia Sollogoub.
3ème séance du jeudi 28 juillet 2022
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Annie Le Houerou, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Véronique Guillotin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 27 juillet 2022
Présents : Jean-Claude Anglars, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Philippe Tabarot, Pierre-Jean Verzelen.
En téléconférence : Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Ont délégué leur droit de vote : Étienne Blanc, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Philippe Pemezec, Kristina Pluchet, Jean-Paul Prince.
Séance du jeudi 28 juillet 2022
Présents : Bruno Belin, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Gilbert Favreau, Éric Gold, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Angèle Préville, Philippe Tabarot.
En téléconférence : Michel Dennemont, Gilbert-Luc Devinaz, Martine Filleul, Hervé Gillé.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Claude Anglars, Daniel Gueret, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau.
Commission des finances
Séance du jeudi 28 juillet 2022
Présents : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Isabelle Briquet, Daniel Breuiller, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Sébastien Meurant, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence : Éric Bocquet, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Christian Klinger, Hervé Maurey, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier.
Excusé : Roger Karoutchi.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Baptiste Blanc, Bernard Delcros, Charles Guené, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Gérard Longuet, Thierry Meignen, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Convocations
Commission des Affaires sociales
Samedi 6 août 2022 à 14 heures et à l'issue de la discussion générale en séance publique (salle 213, 2e étage, aile Est, et en téléconférence)
À 14 heures
1° Éventuellement, sous réserve de sa transmission, examen1, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi relatif aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (Rapporteur : Mme Frédérique Puissat)
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission : À l'ouverture de la réunion de commission
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses
À l'issue de la discussion générale en séance publique
1° Éventuellement, examen, en nouvelle lecture, des amendements au texte de la commission sur le projet de loi relatif aux mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat (Rapporteur : Mme Frédérique Puissat)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 3 août 2022 à 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission de contrôle, conjointe avec la commission des affaires économiques, relative à la prévention et à la lutte contre l'intensification et l'extension du risque d'incendie
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses
Commission des Finances
Lundi 1er août 2022 à 13 h 30 et éventuellement, à la suspension du soir (Salle de la commission et par téléconférence)
À 13 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 29 juillet à 17 heures
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Éventuellement, à la suspension du soir (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Suite de l'examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Samedi 6 août 2022 à 11 heures et à l'issue de la discussion générale (Salle de la commission et par téléconférence)
À 11 heures (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Éventuellement, examen du rapport en nouvelle lecture de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022, sous réserve de sa transmission
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.2° Questions diverses.
À l'issue de la discussion générale (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Éventuellement, examen des amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022, sous réserve de sa transmission (M. Jean-François HUSSON, rapporteur général)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.