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Article 1 AUTONOME (Décision du 20 juillet 2022 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des audio-processeurs de systèmes à ancrage osseux BAHA de la société COCHLEAR France inscrits sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Décision du 20 juillet 2022 fixant les prix de cession en euros HT, les tarifs de responsabilité et les prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC des audio-processeurs de systèmes à ancrage osseux BAHA de la société COCHLEAR France inscrits sur la liste visée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Les prix de cession en € HT, les tarifs et prix limites de vente au public en € TTC des produits visés dans le tableau ci-dessous sont fixés comme suit :


CODE
DÉNOMINATION
Prix de cession
en € HT
TARIF/PLV
en € TTC
Nouveau prix
de cession
en € HT
au 1er août 2022
Nouveau TARIF/PLV
en € TTC
au 1er août 2022

2372786
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5, processeur.
2 550,00
3 400,00
2 358,75
3 198,23

2344873
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5 POWER, processeur.
2 550,00
3 400,00
2 358,75
3 198,23

2300864
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 5 SUPER POWER, processeur.
2 550,00
3 400,00
2 358,75
3 198,23

2342101
Prothèse ostéo-intégrée, COCHLEAR, BAHA 6 MAX, processeur.
2 550,00
3 400,00
2 358,75
3 198,23