Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)

L'arrêté du 30 avril 2012 susvisé est ainsi modifié :
1° Au b du 1° de l'annexe I, le 11e tiret est supprimé ;
2° Le b du 1° de l'annexe II est complété par les deux alinéas suivants :
« Poxviridae :

«-virus de l'orthopoxvirose simienne ».