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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales)


Le tableau figurant au A de l'annexe II de l'arrêté du 15 septembre 1982 susvisé est remplacé par le tableau suivant :


ESPÈCES
CATÉGORIES
PURETÉ
minimale
variétale
(% de graines)
FACULTÉ
germinative minimale
(% de graines)
PURETÉ
spécifique minimale
(% du poids)
HUMIDITÉ
maximale
(% en teneur d'eau)
TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS
D'AUTRES ESPÈCES DE PLANTES,
y compris les grains rouges dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV

Total
Autres espèces de céréales
Autres espèces de plantes

Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge
Semences de prébase et de base
99,9
85
99
16,5
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Semences certifiées
1re
génération
99,7 (a)
85
98
16,5
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

2e
génération
99,0

Avoine nue
Semences de prébase et de base
99,9
75
99
16,5
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Semences certifiées
1re
génération
99,7
75
98
16,5
10
7
Sept, dont : 3
Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

2e
génération
99,0

Riz
Semences de prébase et de base
99,9
80
98
15,5
4
1 grain rouge
1 Panicum spp.

Semences certifiées
99,7
80
98
15,5
10
3 grains rouges
3 Panicum spp.

Sarrasin
Semences de prébase et de base
Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.

Variété diploïde
(d)
80
98
15
3
-
ou graine de renonculacée

Variété tétraploïde
(d)
80
98
15
1 (e)
-
ou graine de caryophyllacée (f)

Semences certifiées
Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.

Variété diploïde
(d)
80
97
15
7
-
ou graine de renonculacée

Variété tétraploïde
(d)
80
97
15
4
-
ou graine de caryophyllacée

Seigle
Semences de prébase et de base
-
85
98
15
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Semences certifiées
-
85
98
15
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Seigle des montagnes
Semences
-
85
98
15
10
7
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)

Secale montanum Guss. x Secale cereale L.
Semences
-
85
98
15
10
7
Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)

Maïs
Semences de prébase et de base
-
90
98
14
0
-

Semences certifiées
-
90
98
14
0
-

Triticale
Semences de prébase et de base
99,7
80
98
16,5
4
1 (b)
Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Semences certifiées
99
80
98
16,5
10
7
Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)

Sorghum spp.
Semences de prébase et de base
-
80
98
14
0
-

Semences certifiées
-
80
98
14
0
-

(a) Pour les semences certifiées de 1re génération des variétés hybrides d'orge, de blé dur, de blé tendre et d'épeautre, produites au moyen de la technique de la stérilité mâle cytoplasmique (SMC), la pureté variétale minimale est de 85 %. Les impuretés autres que le restaurateur ne dépassent pas 2 %. Les dispositions du (a) sont applicables pour la période fixée par l'article 2 de la directive d'exécution (UE) 2021/1927 de la Commission du 5 novembre 2021 susvisée.
(b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales.
(c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.
(d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue.
(e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes.
(f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.