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Article AUTONOME (Décision n° 2022-442 du 13 juillet 2022 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de radio multiplexé à temps complet diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique en bande III)

ANNEXE I
TABLEAU DES ALLOTISSEMENTS DISPONIBLES

Le tableau ci-après dresse la liste des allotissements qui forment la couche métropolitaine M2.

Numéro d'allotissement	Référence de l'allotissement	Canaux disponibles en bande III (*)	Contrainte
1	N2_1	8B	ADJ avec N1_3 et N1_8
1	N2_1	8B	ADJ avec l'allotissement étendu Lille (8A)
2	N2_2	9C	ADJ avec N1_4
2	N2_2	9C	ADJ avec l'allotissement étendu Dijon (9B)
3	N2_3	8B	ADJ avec N1_5
4	N2_4	6B	ADJ avec N1_6
4	N2_4	6B	ADJ avec l'allotissement local Strasbourg (6C)
5	N2_5	7B	ADJ avec N1_12
5	N2_5	7B	ADJ avec l'allotissement étendu Annecy (7C)
6	N2_6	11B
7	N2_7	7B	ADJ avec l'allotissement local Bordeaux (7A) et avec l'allotissement local Poitiers (7C)
8	N2_8	9D
9	N2_9	10C	ADJ avec N1_13
10	N2_10	5C	ADJ avec N1_17
11	N2_11	12A
12	N2_12	11B
13	N2_13	10C
14	N2_14	12A
15	N2_15	8B	ADJ avec l'allotissement intermédiaire Marseille (8A) et avec l'allotissement local Marseille (8C)
16	N2_16	9C	ADJ avec N1_21
16	N2_16	9C	ADJ avec l'allotissement local Nice (9D)
17	N2_17	8B

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.