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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'agrément national de sécurité civile pour le Centre français de secourisme)


L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 17 décembre 2021 est remplacée par l'annexe du présent arrêté.