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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juin 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juin 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant les modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat)


L'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé est ainsi modifié :
Au 1°, les mots : « des articles 12 et 13 » sont remplacés par les mots : « et de l'article 12 » ;
Le 2° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2° L'article 3, du II de l'article 5 et du troisième alinéa de l'article 9 de l'arrêté du 22 août 2014 susvisé fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires ; ».