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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juin 2022 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés))


L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau C-3 « Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS) » est ainsi modifié :
Après la ligne :
«


UCC " flag ".

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.


»,
sont insérés les cinq lignes suivantes :
«


UCC " culturisme " associée au BPJEPS spécialité " activités gymniques, de la forme et de la force ", mention " haltères, musculation et forme sur plateau ".

Découverte, initiation, animation et perfectionnement en culturisme.

UCC " rugby à XIII " associée au BP JEPS spécialité " activités physiques pour tous ".

Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XIII.

UCC " cerf-volant "

Découverte, animation et initiation en cerf-volant.

UCC " football américain "

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.

CS " cerf-volant "

Découverte, animation et initiation en cerf-volant.


» ;
2° Le tableau C-4 « Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) » est ainsi modifié :
La ligne :
«


DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.


».
Avant la dernière ligne du tableau, sont insérées les deux lignes suivantes :
«


DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " full-contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021.

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.

CS " cerf-volant "

Découverte, animation et initiation en cerf-volant.


» ;
3° Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les quinze lignes suivantes :
«


CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " jeux sportifs et jeux d'opposition ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
-arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
-jeux de raquettes ;
-jeux de ballons, petits et grands terrains.

A l'exclusion :
-des pratiques compétitives ;
-de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
-des cours individuels.

CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " activités gymniques d'entretien et d'expression ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
-techniques cardio ;
-renforcement musculaire ;
-techniques douces ;
-activités d'expression.

Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des cours individuels.

CQP " moniteur d'aviron ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement des activités de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.

CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " quad ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement de randonnées en quad pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite des VTM à guidon utilisés conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.

A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus.

CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " moto verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement de randonnées en moto verte pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.
A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.

Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus.

CQP " initiateur en motocyclisme ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement du motocyclisme à des fins de découverte et d'initiation, jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (moto ou quad).

A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique.
A l'exclusion des pratiques compétitives.

CQP " moniteur de roller sports " option " patinage artistique et danse ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du patinage artistique et de la danse.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports " option " course ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement de la course.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports ", option " rink-hockey ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du rink-hockey.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports ", option " roller hockey ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller hockey.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports ", option " roller freestyle ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller acrobatique.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports ", option " roller randonnée ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller randonnée.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports ", option " roller derby ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller derby.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP " moniteur de roller sports ", option " skateboard ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.

Encadrement du skateboard dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.

Dans la limite de vingt pratiquants.

CQP " technicien sportif de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 3 mars 2022

Encadrement d'entraînement et de perfectionnement de tir à l'arc.

Dans la limite de 12 pratiquants.


».