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Article 10 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2022 relatif à la modification de la signalisation routière)

Article 10 AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2022 relatif à la modification de la signalisation routière)


L'article 11 de la première partie « Généralités » est ainsi modifié :
1° Au 1 du B :


- les quatrième et cinquième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :


« Les caractères italiques de type L4 sont utilisés pour les inscriptions sur les panneaux C14, C23, C62, CE3b, CE50, D46a, D46b, D47a, D47b, D47c, D48a, D48b, D48c, E31, E32, E33, E34, E38, H31, H32, H33 et les panneaux de type SR.
Les caractères italiques de type L4 sont utilisés en inscription principale sur les panneaux de type Dc, et sont également utilisés pour les inscriptions secondaires ou complémentaires sur les panneaux de type D et EB. »


- après le sixième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


« Les caractères italiques de type L4 et les caractères de type L5 sont utilisés pour les inscriptions sur les panneaux de signalisation piétonne de types Dp29 et Dp43. » ;
2° Au troisième alinéa du C, après le mot : « 30 », sont insérés les mots « , 25 ».