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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2022 relatif à la modification de la signalisation routière)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juin 2022 relatif à la modification de la signalisation routière)


Le cinquante-et-unième alinéa de l'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :


«-les panneaux KD8, KD9 et KD42, qui peuvent comporter l'encart d'un panneau de prescription ; ».