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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2022 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2019 portant organisation de l'administration centrale de la direction générale des douanes et droits indirects)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juin 2022 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2019 portant organisation de l'administration centrale de la direction générale des douanes et droits indirects)


A l'avant-dernière phrase de l'article 5 de l'arrêté du 19 décembre 2019 susvisé, les mots : « le suivi des travaux de l'Unité Information Passagers et » sont supprimés et les mots : « de ceux » sont remplacés par les mots : « le suivi des travaux ».