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Article AUTONOME (Décision n° 2022-294 du 17 mai 2022 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Dijon)

ANNEXE
LISTE DES FRÉQUENCES DISPONIBLES ET LEURS CONDITIONS D'UTILISATION

I. - Conditions techniques d'utilisation des fréquences
1.1. Considérations générales

La liste des fréquences disponibles correspondant à chaque zone géographique mise en appel figure dans la seconde partie de la présente annexe.
Les études nécessaires à l'élaboration de cette liste ont été menées sur la base des recommandations de l'UIT-R (Union internationale des télécommunications), notamment pour les normes d'émission. L'excursion de fréquence ne doit en aucun cas dépasser la valeur de 75 kHz. En l'absence de contrainte particulière relative au site d'émission, l'écart entre les fréquences destinées à couvrir une même zone est de 400 kHz.
Chaque fréquence proposée est assortie des caractéristiques d'utilisation suivantes :

- une zone d'implantation de l'émetteur, constituée d'un lieu ou d'un ensemble de lieux à partir duquel la fréquence peut être émise ;
- la ou les zone(s) principalement couverte(s) par la fréquence si celle-ci est utilisée dans des conditions optimales de diffusion ;
- une altitude maximum au sommet des antennes ;
- une puissance apparente rayonnée (PAR) maximum.

L'association d'une fréquence à des caractéristiques d'utilisation telles que précédemment définies constitue, selon les termes spécifiques liés à la gestion des fréquences et définis dans le Règlement des radiocommunications, un allotissement.
La disponibilité des fréquences proposées est subordonnée à l'aboutissement favorable de la procédure de coordination internationale et à l'accord de la direction générale de l'aviation civile (DGAC).
Les émissions sur les fréquences 107,9 MHz sont obligatoirement monophoniques et sans sous-porteuse RDS.
Un assouplissement des rapports de protection entre fréquences diffusant un même programme est utilisé. Par conséquent, certaines fréquences sont soumises à des contraintes de programmes. Ces dernières imposent la diffusion d'un programme en tout point identique (publicité, programmes d'intérêt local…) sur chacune des fréquences ainsi mises en appel.
Lorsque ces fréquences sont liées par contraintes de programmes à une autorisation en vigueur, les autorisations délivrées à l'issue du présent appel constitueront des extensions des autorisations auxquelles se rattachent ces contraintes ; elles auront en particulier les mêmes dates d'échéance.

1.2. Conditions d'utilisation des fréquences

La puissance autorisée est la puissance apparente rayonnée. La puissance nominale maximum de l'émetteur ne doit pas dépasser la moitié de la valeur de la PAR maximum. Cependant pour une PAR fixée, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique peut imposer l'utilisation d'une puissance nominale plus faible. Celle-ci est alors compensée par un gain d'antenne plus grand (deux ou quatre éléments ou dipôles par exemple) de façon à limiter l'émission d'énergie sous des angles de site négatifs importants, réduisant de ce fait les gênes de proximité.
Si l'Autorité envisageait d'autoriser l'exploitation de certaines fréquences à des altitudes différentes de celles qui sont mentionnées dans la liste ci-dessous, elle définirait à nouveau la PAR maximum et les contraintes de rayonnement éventuelles.
Au cas où des gênes apparaîtraient à un moment quelconque de l'exploitation, l'Autorité se réserve le droit d'imposer à la station de radio considérée toute modification technique nécessaire pour les supprimer. Ces modifications peuvent concerner la hauteur du pylône, le diagramme de rayonnement, la PAR ou le site d'émission.

II. - Liste des fréquences disponibles
Comité territorial de l'audiovisuel de Dijon
Département 21 - Côte-d'Or
Zone géographique mise en appel : AUXONNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
1	97,9	AUXONNE	21	AUXONNE	Néant	225	200 W 100 W 160°/210° 50 W 300°/330°

Zone géographique mise en appel : BEAUNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
2	93,2	BEAUNE	21	BEAUNE	Néant	240	1 000 W 320 W 20°/50° 200 W 50°/90°
3	98,2	BEAUNE	21	BEAUNE	Néant	240	1 000 W 200 W 0°/30° 100 W 150°/190°

Zone géographique mise en appel : CHÂTILLON-SUR-SEINE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
4	89,9	CHÂTILLON-SUR-SEINE	21	CHÂTILLON-SUR-SEINE	Néant	370	1 000 W
5	101,9	CHÂTILLON-SUR-SEINE	21	CHÂTILLON-SUR-SEINE	Contrainte de programme avec l'allotissement TONNERRE 101,9 MHz	310	1 000 W

Zone géographique mise en appel : DIJON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
6	99,6	DIJON	21	DIJON	Contrainte de programme avec l'allotissement CHALON-SUR-SAÔNE 99,7 MHz	420	1 000 W
7	100,0	DIJON	21	DIJON	Néant	420	1 000 W
8	100,6	DIJON	21	DIJON	Néant	420	1 000 W
9	104,2	DIJON	21	DIJON	Néant	660	1 000 W 500 W 290°/330°
10	104,7	DIJON	21	DIJON	Néant	420	1 000 W 500 W 180°/200°

Zone géographique mise en appel : MONTBARD

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
11	89,2	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	440	1 000 W
12	89,7	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	420	1 000 W 500 W 130° 50 W 320°/0°
13	92,3	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	450	1 000 W
14	93,6	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	390	1 000 W 250 W 160°/200°
15	94,3	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	420	1 000 W 250 W 30°/60° 500 W 130° 500 W 320°/350°
16	96,2	MONTBARD	89	PISY	Néant	390	1 000 W 250 W 160°/210°
17	96,9	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	420	1 000 W
18	98,3	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	440	500 W
19	101,5	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	390	1 000 W
20	102,3	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	440	1 000 W
21	107,0	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	460	1 000 W 500 W 340°/360°
22	107,5	MONTBARD	21	MONTBARD	Néant	320	200 W

Zone géographique mise en appel : SEMUR-EN-AUXOIS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
23	100,1	SEMUR-EN-AUXOIS	21	SEMUR-EN-AUXOIS	Néant	460	500 W

Département 25 - Doubs
Zone géographique mise en appel : BESANÇON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
24	87,6	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	520	1 000 W 500 W 40°/80° 100 W 120°/140°
25	90,6	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	440	500 W 100 W 100°/120°
26	92,0	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	510	500 W 250 W 0°/110° 100 W 110°/130° 250 W 180°/210°
27	92,4	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	460	500 W
28	94,2	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	460	500 W 50 W 60°/120°
29	96,9	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	460	1 000 W 500 W 10°/30° 100 W 130°
30	97,3	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	450	1 000 W 100 W 60°/190°
31	98,1	BESANÇON	25	BESANÇON	Contrainte de programme avec l'allotissement - VESOUL 98,0 MHz	460	1 000 W
32	101,8	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	440	1 000 W
33	104,0	BESANÇON	25	BESANÇON	Contrainte de programme avec l'allotissement - VESOUL 104,0 MHz	460	1 000 W 500 W 90°/140°
34	104,9	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	460	1 000 W
35	105,6	BESANÇON	25	BESANÇON	Contrainte de programme avec l'allotissement - VESOUL 105,7 MHz	460	1 000 W 500 W 50°/70°
36	106,0	BESANÇON	25	BESANÇON	Néant	460	1 000 W

Zone géographique mise en appel : DÉSERVILLERS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
37	99,8	DÉSERVILLERS	25	DÉSERVILLERS	Néant	860	300 W

Zone géographique mise en appel : FRASNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
38	107,4	FRASNE	25	FRASNE	Néant	880	100 W

Zone géographique mise en appel : MONTBÉLIARD

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
39	88,3	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement - BELFORT 88,4 MHz	430	100 W 5 W 90°/110° 50 W 310°/330°
40	88,8	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 88,8 MHz	450	500 W
41	89,4	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 89,4 MHz	450	500 W
42	90,9	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Néant	500	500 W 100 W 80°/190°
43	93,4	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement - BELFORT 93,4 MHz	450	200 W 50 W 40°/110°
44	93,9	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 93,9 MHz	450	200 W 80 W 60°/90°
45	95,1	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 95,1 MHz	450	200 W 100 W 70°/90° 100 W 130°/150° 100 W 230°/250°
46	96,6	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Néant	450	500 W 100 W 50°/180°
47	97,3	MONTBÉLIARD	25	MONTBÉLIARD	Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 97,3 MHz	450	200 W 100 W 10°/30° 2 W 110°/170°
48	99,2	MONTBÉLIARD	90	MONTBÉLIARD	Néant	610	500 W 50 W 40°/80°

Zone géographique mise en appel : MORTEAU

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
49	98,3	MORTEAU	25	MORTEAU	Contrainte de programme avec l'allotissement PONTARLIER 98,2 MHz	1 130	100 W 50 W 80°/80° 40 W 120°/140° 10 W 230°/270°
50	99,1	MORTEAU	25	MORTEAU	Néant	1 210	100 W 30 W 160°/180°

Zone géographique mise en appel : ORNANS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
51	105,1	ORNANS	25	ORNANS	Néant	540	200 W

Zone géographique mise en appel : PIERREFONTAINE-LES-VARANS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
52	95,4	PIERREFONTAINE-LES-VARANS	25	PIERREFONTAINE-LES-VARANS	Néant	720	500 W 100 W 30°/50°

Zone géographique mise en appel : PONTARLIER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
53	94,0	PONTARLIER	25	PONTARLIER	Néant	1 170	200 W 2 W 70°/110°
54	96,3	PONTARLIER	25	PONTARLIER	Néant	1 170	200 W 2 W 40°/100°
55	98,2	PONTARLIER	25	PONTARLIER	Contrainte de programme avec l'allotissement - MORTEAU 98,3 MHz	920	100 W

Zone géographique mise en appel : VILLERS-LE-LAC

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
56	105,0	VILLERS-LE-LAC	25	VILLERS-LE-LAC	Néant	1 150	100 W 6 W 60°/70°

Département 39 - Jura
Zone géographique mise en appel : CHAMPAGNOLE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
57	87,7	CHAMPAGNOLE	39	CHAMPAGNOLE	Néant	820	200 W
58	101,6	CHAMPAGNOLE	39	CHAMPAGNOLE	Néant	800	200 W 100 W 310°/320°
59	104,6	CHAMPAGNOLE	39	CHAMPAGNOLE	Néant	820	200 W 100 W 300°/330°

Zone géographique mise en appel : DOLE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
60	90,9	DOLE	39	DOLE	Contrainte de programme avec l'assignation - BESANÇON 91,0 MHz	380	1 000 W 20 W 240°/260°
61	92,6	DOLE	39	DOLE	Néant	380	1 000 W 500 W 280°/300°
62	100,2	DOLE	39	DOLE	Contrainte de programme avec l'assignation - GRAY 100,2 MHz	290	500 W 30 W 250°/330°
63	103,2	DOLE	39	DOLE	Néant	370	1 000 W 500 W 280°/300°
64	105,4	DOLE	39	DOLE	Néant	290	1 000 W

Zone géographique mise en appel : LONS-LE-SAUNIER

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
65	92,4	LONS-LE-SAUNIER	39	LONS-LE-SAUNIER	Néant	580	500 W 20 W 180°/270°
66	92,8	LONS-LE-SAUNIER	71	LONS-LE-SAUNIER	Néant	280	1 000 W
67	95,6	LONS-LE-SAUNIER	39	LONS-LE-SAUNIER	Néant	982	100 W
68	96,2	LONS-LE-SAUNIER	39	LONS-LE-SAUNIER	Contrainte de programme avec l'allotissement AUTUN 96,1 MHz	590	200 W
69	105,2	LONS-LE-SAUNIER	39	LONS-LE-SAUNIER	Néant	540	1 000 W 500 W 0°/20° 400 W 210°/240°
70	106,5	LONS-LE-SAUNIER	39	LONS-LE-SAUNIER	Néant	430	1 000 W

Zone géographique mise en appel : MOREZ

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
71	97,1	MOREZ	39	MOREZ	Néant	1 100	100 W 25 W 10°/50° 25 W 280°/300°

Zone géographique mise en appel : POLIGNY

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
72	90,1	POLIGNY	39	POLIGNY	Néant	600	1 000 W 500 W 20°/170°
73	95,2	POLIGNY	39	POLIGNY	Néant	600	1 000 W

Zone géographique mise en appel : SAINT-CLAUDE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
74	88,3	SAINT-CLAUDE	39	SAINT-CLAUDE	Néant	930	200 W 100 W 350°/40°
75	89,2	SAINT-CLAUDE	39	SAINT-CLAUDE	Néant	930	100 W
76	90,9	SAINT-CLAUDE	39	SAINT-CLAUDE	Néant	930	200 W 100 W 230°/250°
77	100,8	SAINT-CLAUDE	39	SAINT-CLAUDE	Néant	930	200 W
78	102,3	SAINT-CLAUDE	39	SAINT-CLAUDE	Néant	930	200 W

Zone géographique mise en appel : SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
79	90,3	SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX	39	SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX	Néant	1 170	200 W 20 W 40°/60° 20 W 330°/350°
80	99,0	SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX	39	SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX	Néant	1 220	200 W 50 W 60°/80° 80 W 300°/340°

Département 58 - Nièvre
Zone géographique mise en appel : CHÂTEAU-CHINON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
81	95,8	CHATEAU-CHINON	58	CHÂTEAU-CHINON	Néant	640	1 000 W

Zone géographique mise en appel : COSNE-COURS-SUR-LOIRE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
82	93,6	COSNE-SUR-LOIRE	58	COSNE-SUR-LOIRE	Néant	240	1 000 W 500 W 190°/220°
83	94,3	COSNE-COURS-SUR-LOIRE	18	COSNE-COURS-SUR-LOIRE	Contrainte de programme avec l'allotissement - SENS 94,3 MHz	360	1 000 W 500 W 300°/320°

Zone géographique mise en appel : LUZY

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
84	90,1	LUZY	58	LUZY	Néant	410	300 W 75 W 150°/170°
85	99,1	LUZY	58	LUZY	Néant	410	300 W
86	101,1	LUZY	58	LUZY	Néant	410	300 W 10 W 230°/280°

Zone géographique mise en appel : NEVERS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
87	96,1	NEVERS	58	NEVERS	Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-AMAND-MONTROND 96,1 MHz et MOULINS 96,1 MHz	270	500 W
88	99,0	NEVERS	58	NEVERS	Néant	260	1 000 W
89	100,8	NEVERS	58	NEVERS	Néant	270	1 000 W 500 W 190°/250°
90	101,5	NEVERS	58	NEVERS	Néant	270	1 000 W
91	102,3	NEVERS	58	NEVERS	Néant	310	1 000 W
92	104,6	NEVERS	58	NEVERS	Néant	270	1 000 W
93	107,4	NEVERS	58	NEVERS	Néant	270	1 000 W 250 W 200°/220°
94	107,9	NEVERS	58	NEVERS	Diffusion en monophonie uniquement sans sous-porteuse RDS.	310	500 W

Département 70 - Haute-Saône
Zone géographique mise en appel : JUSSEY

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
95	95,2	JUSSEY	70	JUSSEY	Néant	410	1 000 W 500 W 100°/120°

Zone géographique mise en appel : LUXEUIL-LES-BAINS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
96	101,9	LUXEUIL-LES-BAINS	70	LUXEUIL-LES-BAINS	Néant	450	1 000 W
97	105,0	LUXEUIL-LES-BAINS	70	LUXEUIL-LES-BAINS	Néant	450	1 000 W
98	107,1	LUXEUIL-LES-BAINS	70	LUXEUIL-LES-BAINS	Néant	450	1 000 W

Zone géographique mise en appel : VESOUL

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
99	88,0	VESOUL	70	VESOUL	Néant	490	1 000 W 100 W 110°/120° 500 W 120°/150°
100	91,3	VESOUL	70	VESOUL	Néant	490	1 000 W 400 W 110°/140° 630 W 180°/180°
101	98,0	VESOUL	70	VESOUL	Contrainte de programme avec l'allotissement BESANÇON 98,1 MHz	490	200 W
102	98,5	VESOUL	70	VESOUL	Contrainte de programme avec l'allotissement BELFORT 98,4 MHz	490	500 W 300 W 90°/120° 250 W 120°/200°
103	103,4	VESOUL	70	VESOUL	Néant	490	200 W 50 W 130°/140°
104	104,0	VESOUL	70	VESOUL	Contrainte de programme avec l'allotissement - BESANÇON 104,0 MHz	490	200 W 120 W 80°/80°
105	105,7	VESOUL	70	VESOUL	Contrainte de programme avec l'allotissement BESANÇON 105,6 MHz	490	1 000 W 400 W 100°/170°
106	107,5	VESOUL	70	VESOUL	Néant	490	600 W 300 W 90°/120° 250 W 120°/200°
107	107,9	VESOUL	70	VESOUL	Diffusion en monophonie uniquement sans sous-porteuse RDS.	490	300 W 120 W 120°/140° 100 W 140°/200°

Département 71 - Saône-et-Loire
Zone géographique mise en appel : AUTUN

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
108	90,6	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	1 000 W 500 W 100°/110° 250 W 140°/160°
109	92,7	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	500 W 200 W 150°/200°
110	95,0	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	1 000 W 250 W 150°/200°
111	96,1	AUTUN	71	AUTUN	Contrainte de programme avec l'allotissement - LONS-LE-SAUNIER 96,2 MHz	640	500 W 200 W 140°/180° 100 W 180°/200° 120 W 200°/250°
112	99,6	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	500 W 120 W 210°/230°
113	102,7	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	500 W
114	106,0	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	1 000 W 500 W 170°/200°
115	106,4	AUTUN	71	AUTUN	Néant	640	500 W 250 W 200°/230° 120 W 230°/250°

Zone géographique mise en appel : CHALON-SUR-SAÔNE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
116	91,9	CHALON-SUR-SAÔNE	71	CHALON-SUR-SAÔNE	Néant	450	1 000 W 400 W 80°
117	97,8	CHALON-SUR-SAÔNE	71	CHALON-SUR-SAÔNE	Néant	450	1 000 W 500 W 70°/90°
118	99,7	CHALON-SUR-SAÔNE	71	CHALON-SUR-SAÔNE	Contrainte de programme avec l'allotissement - DIJON 99,6 MHz	230	500 W 60 W 90°/200°
119	102,4	CHALON-SUR-SAÔNE	71	CHALON-SUR-SAÔNE	Néant	450	1 000 W 500 W 200°/320°
120	105,9	CHALON-SUR-SAÔNE	71	CHALON-SUR-SAÔNE	Néant	210	100 W
121	106,7	CHALON-SUR-SAÔNE	71	CHALON-SUR-SAÔNE	Néant	450	1 000 W

Zone géographique mise en appel : CHAROLLES

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
122	92,2	CHAROLLES	71	CHAROLLES	Néant	570	1 000 W 200 W 160°/220° 250 W 280°/300°
123	99,4	CHAROLLES	71	CHAROLLES	Néant	340	1 000 W
124	102,1	CHAROLLES	71	CHAROLLES	Néant	480	1 000 W
125	106,2	CHAROLLES	71	CHAROLLES	Néant	480	1 000 W

Zone géographique mise en appel : LE CREUSOT

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
126	89,9	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Néant	560	1 000 W
127	99,5	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Néant	560	500 W
128	100,0	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Néant	560	500 W 250 W 40°/70°
129	101,3	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Fréquence disponible sous réserve d'effectuer les réaménagements nos 1 et 2	560	500 W
130	104,5	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Néant	560	1 000 W
131	105,7	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Néant	560	1 000 W
132	107,5	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Néant	560	500 W
133	107,9	LE CREUSOT	71	LE CREUSOT	Diffusion en monophonie uniquement sans sous-porteuse RDS.	560	500 W

Zone géographique mise en appel : MÂCON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
134	99,4	MÂCON	71	MÂCON	Néant	430	1 000 W 320 W 270°/300°
135	104,8	MÂCON	71	MÂCON	Néant	420	300 W 12 W 350°/20°

Département 89 - Yonne
Zone géographique mise en appel : AUXERRE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
136	87,6	AUXERRE	89	AUXERRE	Néant	280	1 000 W 320 W 350°/30°
137	96,6	AUXERRE	89	AUXERRE	Néant	260	1 000 W 320 W 100°/120°
138	99,9	AUXERRE	89	AUXERRE	Néant	370	1 000 W 320 W 110°/120°
139	101,8	AUXERRE	89	AUXERRE	Contrainte de programme avec l'allotissement - TONNERRE 101,9 MHz	260	1 000 W
140	104,0	AUXERRE	89	AUXERRE	Néant	260	1 000 W 250 W 100°/140°
141	104,8	AUXERRE	89	AUXERRE	Néant	260	1 000 W 100 W 0°/70°

Zone géographique mise en appel : AVALLON

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
142	90,8	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 500 W 10°/40°
143	93,2	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W
144	97,6	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 500 W 10°/40°
145	100,6	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 120 W 90°/110° 500 W 300°/360°
146	102,1	AVALLON	89	AVALLON	Néant	370	1 000 W
147	104,6	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 500 W 10°/40°
148	105,2	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 500 W 10°/40°
149	106,0	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 500 W 10°/40°
150	106,4	AVALLON	89	AVALLON	Néant	350	1 000 W 250 W 350°/20°

Zone géographique mise en appel : SENS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
151	90,1	SENS	89	SENS	Néant	150	1 000 W
152	91,0	SENS	89	SENS	Néant	270	1 000 W
153	94,3	SENS	89	SENS	Contrainte de programme avec l'allotissement - COSNE-COURS-SUR-LOIRE 94,3 MHz	270	1 000 W
154	95,1	SENS	89	SENS	Néant	164	1 000 W
155	97,2	SENS	89	SENS	Néant	210	1 000 W
156	101,0	SENS	89	SENS	Néant	210	1 000 W
157	104,0	SENS	89	SENS	Contrainte de programme avec l'allotissement - AUXERRE 104 MHz	210	1 000 W 200 W 140°/170° 200 W 290°/310°
158	105,3	SENS	89	SENS	Néant	270	1 000 W
159	107,2	SENS	89	SENS	Néant	210	1 000 W 200 W 290°/330°

Zone géographique mise en appel : TONNERRE

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
160	90,2	TONNERRE	89	TONNERRE	Néant	300	1 000 W 100 W 120°/140° 60 W 350°/40°
161	101,9	TONNERRE	89	TONNERRE	Contrainte de programme avec les allotissements - CHÂTILLON-SUR-SEINE 101,9 MHz et AUXERRE - 101,8 MHz	300	1 000 W 500 W 80°/100°
162	103,0	TONNERRE	89	TONNERRE	Néant	300	1 000 W
163	105,0	TONNERRE	89	TONNERRE	Contrainte de programme avec l'assignation TROYES 105,1 MHz	300	1 000 W 250 W 180°/190°

Département 90 - Territoire de Belfort
Zone géographique mise en appel : BELFORT

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
164	88,4	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 88,3 MHz	460	100 W 10 W 50°/70° 50 W 70°/120°
165	88,8	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 88,8 MHz	460	500 W
166	89,4	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 89,4 MHz	460	500 W 250 W 210°/250°
167	93,4	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 93,4 MHz	460	500 W 120 W 50°/120° 250 W 120°/160°
168	93,9	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 93,9 MHz	460	500 W 25 W 60°/90°
169	95,1	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 95,1 MHz	460	500 W 30 W 70°/100° 50 W 100°/180°
170	97,3	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement MONTBÉLIARD 97,3 MHz	460	500 W 400 W 90°/100° 20 W 160°/180°
171	98,4	BELFORT	90	BELFORT	Contrainte de programme avec l'allotissement VESOUL 98,5 MHz	670	500 W 100 W 70°/180°
172	103,2	BELFORT	90	BELFORT	Néant	670	1 000 W

Comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand
Département 03 - Allier
Zone géographique mise en appel : MOULINS

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
173	96,1	MOULINS	03	MOULINS	Contrainte de programme avec les allotissements SAINT-AMAND-MONTROND 96,1 MHz et NEVERS 96,1 MHz	300	1 000 W 400 W 130°/160° 250 W 160°/220°

Comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers
Département 18 - Cher
Zone géographique mise en appel : SAINT-AMAND-MONTROND

		CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION DE LA FRÉQUENCE
Numéro d'allotissement	Fréquence (MHz)	Zones principalement couvertes	Département d'implantation de l'émetteur	Zone d'implantation de l'émetteur	Contrainte de programme / remarque	Altitude maximum des antennes (m)	Puissance apparente rayonnée maximum (W)
174	96,1	SAINT-AMAND-MONTROND	18	SAINT-AMAND-MONTROND	Contrainte de programme avec les allotissements NEVERS 96,1MHz et MOULINS 96,1 MHz	350	500 W

III. - Réaménagements de fréquences

Numéro de réaménagement	Département	Secteur d'implantation	Programme	Fréquence actuelle (MHz)	Fréquence projetée (MHz)
1	71	NOLAY	FRANCE INTER	101,3	90,8
2	71	NOLAY	FRANCE MUSIQUE	90,8	93,3