L'arrêté du 3 janvier 2008 susvisé est ainsi modifié :
I.-L'article 2 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après les mots : « une conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité », sont insérés les mots : « et sur la réduction de l'incidence de sa conduite sur l'environnement » ;
2° Le sixième alinéa est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés :
« La durée du temps de conduite individuelle est au moins égale à 10 heures par stagiaire :
«-dont 2 heures sont consacrées au perfectionnement à une conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement (éco-conduite) ;
«-dont 4 heures au maximum peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial, tels que définis aux II et III de l'article 5, à l'exclusion des 2 heures consacrées à l'éco-conduite mentionnées à l'alinéa précédent. »
II.-L'article 3 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après les mots : « une conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité », sont insérés les mots : « et sur la réduction de l'incidence de sa conduite sur l'environnement » ;
2° Le septième alinéa est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés :
« La durée du temps de conduite individuelle est au moins égale à 1 heure 50 minutes par stagiaire, et est composée de :
«-30 minutes consacrées à l'évaluation de la conduite axée sur les règles de sécurité (bilan des techniques et du comportement en conduite), pouvant être effectuées partiellement ou intégralement en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial tels que définis aux II et III de l'article 5 ;
«-1 heure 20 minutes consacrée au perfectionnement à une conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement (éco-conduite). »
III.-Après l'article 3, il est inséré un article 3 bis ainsi rédigé :
« Art. 3 bis.-Par dérogation au deuxième alinéa de l'article 3, afin de faciliter l'organisation de la formation continue obligatoire lorsqu'il est fait usage d'un simulateur haut de gamme, une séquence d'apprentissage semi-autonome des stagiaires, sans face-à-face pédagogique constant avec le formateur, peut être organisée de la façon suivante :
«-la séquence est fractionnable et d'une durée maximale de 4 heures en tout. Elle alterne des enseignements théoriques et des exercices d'application portant, selon les besoins particuliers de formation de chaque stagiaire, sur l'une, l'autre ou plusieurs des matières prévues aux thèmes 1,2 ou 3 mentionnés aux annexes I bis et II bis. Les exercices d'application doivent permettre aux stagiaires d'apprécier leur niveau d'acquisition des notions et connaissances relatives aux matières étudiées ;
«-un formateur supervise le déroulement de la séquence. Il organise des points d'avancement réguliers en face-à-face individuel avec chaque stagiaire, à raison d'un par heure au minimum. En outre, il doit être en capacité d'apporter dans un délai raisonnable, en tant que de besoin, une assistance pédagogique aux stagiaires. »
IV.-L'article 5 est ainsi modifié :
1° Après le vingt-troisième alinéa, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés :
« 4. Véhicules utilisés pour le perfectionnement à une conduite rationnelle axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement (éco-conduite) :
«-véhicules équipés d'un appareil de mesure de la consommation en carburant exploitable par le formateur ou le moniteur dispensant la formation à l'éco-conduite. » ;
2° Après le vingt-septième alinéa, devenu le vingt-neuvième, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« II bis.-Lorsque les cours de conduite sont dispensés en recourant à un simulateur haut de gamme, le temps de conduite individuelle s'entend comme le temps global d'utilisation du simulateur par le stagiaire, comprenant le temps de roulage proprement dit et la durée nécessaire à la préparation, par le formateur, de chacun des exercices effectués. »
V.-A l'annexe I, la ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : -les caractéristiques techniques du véhicule et le fonctionnement des organes de sécurité -le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant -les principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatisée ou automatique -le chargement, l'arrimage, la manutention des marchandises dans le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule -application pratique de la conduite en situation normale comme en situation difficile : 10h de conduite individuelle comprenant 1 heure de manœuvres professionnelles (sur ces 10h 4 h au maximum peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) auxquelles s'ajoute 1h de commentaires pédagogiques |
65h dont 44 h pour la pratique de la conduite (40h de conduite et 4h de commentaires pédagogiques) |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement : -les caractéristiques techniques du véhicule et le fonctionnement des organes de sécurité -le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée -les principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatisée ou automatique -le chargement, l'arrimage, la manutention des marchandises dans le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule -application pratique de la conduite en situation normale comme en situation difficile : 8 heures 10 minutes de conduite individuelle comprenant 1 heure de manœuvres professionnelles (sur ces 8h10, 4h au maximum peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) auxquelles s'ajoutent 50 minutes de commentaires pédagogiques -éco-conduite : application pratique de la conduite axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, composée des trois temps successifs suivants : Temps n° 1 : 1 heure de conduite individuelle sur un parcours de référence, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (élaboration d'un diagnostic des techniques et du comportement en conduite, mesure de la consommation de carburant) ; Temps n° 2 : 3 heures de formation en salle portant sur les techniques mobilisables pour réduire l'incidence de la conduite sur l'environnement, en insistant sur l'optimisation de la consommation de carburant ; Temps n° 3 : 1 heure de conduite individuelle sur le même parcours de référence que celui utilisé pour le temps n° 1, permettant la mise en application des techniques enseignées durant le temps n° 2, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (nouvelle mesure de la consommation de carburant et comparaison à la mesure relevée durant le temps n° 1, élaboration d'un bilan des améliorations de conduite observées). |
65h dont 44h pour la pratique de la conduite (40h de conduite et 4h de commentaires pédagogiques) |
».
VI.-L'annexe I bis est ainsi modifiée :
1° La ligne suivante :
«
|
Bilan des connaissances relatives : -aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière, -aux techniques et comportement en conduite : conduite libre accompagnée (évaluation individuelle et analyse) : 0 h 30* |
3 h 30 |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Bilan des connaissances relatives aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière |
1h30 |
» ;
2° La ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : -la prise en compte des caractéristiques techniques du véhicule -le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant -le chargement, l'arrimage, la manutention des marchandises dans le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule -application pratique et analyse de la conduite en situation normale comme en situation difficile (1 h 30* de conduite individuelle dont au maximum 0h30 peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) |
11 h dont 6 h pour la pratique de la conduite : (5 h 20 de conduite et 0 h 40 de commentaires pédagogiques |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement : -la prise en compte des caractéristiques techniques du véhicule -le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée -le chargement, l'arrimage, la manutention des marchandises dans le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule -évaluation de la conduite axée sur les règles de sécurité (bilan des techniques et du comportement en conduite), pouvant être effectuée en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial : 30 minutes de conduite individuelle comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (*) -éco-conduite : application pratique de la conduite axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, composée des trois temps successifs suivants : Temps n° 1 (*) : 40 minutes de conduite individuelle sur un parcours de référence comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (évaluation individuelle des techniques et du comportement de conduite, mesure de la consommation de carburant) ; Temps n° 2 : 1 heure 30 minutes de formation en salle portant sur les techniques mobilisables pour réduire l'incidence de la conduite sur l'environnement, en insistant sur l'optimisation de la consommation de carburant ; Temps n° 3 (*) : 40 minutes de conduite individuelle sur le même parcours de référence que celui utilisé pour le temps n° 1, permettant la mise en application des techniques enseignées durant le temps n° 2, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (nouvelle mesure de la consommation de carburant et comparaison à la mesure relevée durant le temps n° 1, élaboration d'un bilan des améliorations de conduite observées). |
13h dont 7h20 pour la pratique de la conduite (6h20 de conduite et 1h de commentaires pédagogiques) |
» ;
3° La mention : « * ces temps de conduite individuelle peuvent, pour des raisons pédagogiques, être regroupés et effectués en deux fois une heure » est remplacée par quatre alinéas ainsi rédigés :
« (*) Lorsque la formation continue réalisée en entreprise par un formateur d'entreprise comporte un jour consacré à la partie pratique, cet enseignement pratique peut faire l'objet des aménagements suivants :
«-les temps de conduite individuelle peuvent être regroupés et effectués en une fois, à condition que le temps n° 2 d'éco-conduite ait été effectué avant le jour consacré à la partie pratique ;
«-le temps n° 3 d'éco-conduite peut être effectué sur un parcours différent de celui du temps n° 1 ;
«-la consommation de carburant mesurée à l'issue des temps d'éco-conduite peut être comparée à la consommation moyenne annuelle de carburant du stagiaire relevée dans le cadre de son activité professionnelle habituelle ou, si l'ancienneté du stagiaire dans l'entreprise est inférieure à un an, à la consommation moyenne relevée depuis son entrée dans l'entreprise. »
VII.-A l'annexe II, la ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : -les caractéristiques techniques du véhicule et le fonctionnement des organes de sécurité -le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant -principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatique -le chargement, le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule pour assurer la sécurité et le confort des passagers -application pratique de la conduite professionnelle en situation normale comme en situation difficile : 10 h de conduite individuelle comprenant 1 h de manœuvres professionnelles (sur ces 10 h, 4 h au maximum peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) auxquelles s'ajoute 1 h de commentaires pédagogiques |
65 h dont 44 h pour la pratique de la conduite (40h de conduite et 4 h de commentaires pédagogiques) |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement : -les caractéristiques techniques du véhicule et le fonctionnement des organes de sécurité -le perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée -principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatique -le chargement, le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule pour assurer la sécurité et le confort des passagers -application pratique de la conduite en situation normale comme en situation difficile : 8 heures 10 minutes de conduite individuelle comprenant 1 heure de manœuvres professionnelles (sur ces 8h10, 4h au maximum peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) auxquelles s'ajoutent 50 minutes de commentaires pédagogiques -éco-conduite : application pratique de la conduite axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, composée des trois temps successifs suivants : Temps n° 1 : 1 heure de conduite individuelle sur un parcours de référence, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (élaboration d'un diagnostic des techniques et du comportement en conduite, mesure de la consommation de carburant) ; Temps n° 2 : 3 heures de formation en salle portant sur les techniques mobilisables pour réduire l'incidence de la conduite sur l'environnement, en insistant sur l'optimisation de la consommation de carburant ; Temps n° 3 : 1 heure de conduite individuelle sur le même parcours de référence que celui utilisé pour le temps n° 1, permettant la mise en application des techniques enseignées durant le temps n° 2, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (nouvelle mesure de la consommation de carburant et comparaison à la mesure relevée durant le temps n° 1, élaboration d'un bilan des améliorations de conduite observées). |
65h dont 44h pour la pratique de la conduite (40h de conduite et 4h de commentaires pédagogiques) |
».
VIII.-L'annexe II bis est ainsi modifiée :
1° La ligne suivante :
«
|
Bilan des connaissances relatives : -aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière, -aux techniques et comportement en conduite : conduite libre accompagnée (évaluation individuelle et analyse) : 0 h 30* |
3 h 30 |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Bilan des connaissances relatives aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière |
1h30 |
» ;
2° La ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité : -prise en compte des caractéristiques du véhicule et fonctionnement des organes de sécurité -principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatique -perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant -le chargement, le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule pour assurer la sécurité et le confort des passagers -application pratique et analyse de la conduite en situation normale comme en situation difficile (1 h 30* de conduite individuelle dont au maximum 0h30 peuvent être effectuées en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial) |
11 h dont 6 h pour la pratique de la conduite : (5 h 20 de conduite et 0 h 40 de commentaires pédagogiques |
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|
Thème 1 |
Perfectionnement à la conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement : -prise en compte des caractéristiques du véhicule et fonctionnement des organes de sécurité -principes d'utilisation d'une boite de vitesses automatique -perfectionnement à une conduite sure et économique en insistant sur les différentes possibilités offertes par l'informatique embarquée -le chargement, le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule pour assurer la sécurité et le confort des passagers -évaluation de la conduite axée sur les règles de sécurité (bilan des techniques et du comportement en conduite), pouvant être effectuée en recourant à un simulateur haut de gamme ou sur un terrain spécial : 30 minutes de conduite individuelle comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (*) -éco-conduite : application pratique de la conduite axée sur la réduction de l'incidence de la conduite sur l'environnement, composée des trois temps successifs suivants : Temps n° 1 (*) : 40 minutes de conduite individuelle sur un parcours de référence comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (évaluation individuelle des techniques et du comportement de conduite, mesure de la consommation de carburant) ; Temps n° 2 : 1 heure 30 minutes de formation en salle portant sur les techniques mobilisables pour réduire l'incidence de la conduite sur l'environnement, en insistant sur l'optimisation de la consommation de carburant ; Temps n° 3 (*) : 40 minutes de conduite individuelle sur le même parcours de référence que celui utilisé pour le temps n° 1, permettant la mise en application des techniques enseignées durant le temps n° 2, comprenant 5 minutes de commentaires pédagogiques (nouvelle mesure de la consommation de carburant et comparaison à la mesure relevée durant le temps n° 1, élaboration d'un bilan des améliorations de conduite observées). |
13h dont 7h20 pour la pratique de la conduite (6h20 de conduite et 1h de commentaires pédagogiques) |
» ;
3° La mention : « * ces temps de conduite individuelle peuvent, pour des raisons pédagogiques, être regroupés et effectués en deux fois une heure » est remplacée par quatre alinéas ainsi rédigés :
« (*) Lorsque la formation continue réalisée en entreprise par un formateur d'entreprise comporte un jour consacré à la partie pratique, cet enseignement pratique peut faire l'objet des aménagements suivants :
«-les temps de conduite individuelle peuvent être regroupés et effectués en une fois, à condition que le temps n° 2 d'éco-conduite ait été effectué avant le jour consacré à la partie pratique ;
«-le temps n° 3 d'éco-conduite peut être effectué sur un parcours différent de celui du temps n° 1 ;
«-la consommation de carburant mesurée à l'issue des temps d'éco-conduite peut être comparée à la consommation moyenne annuelle de carburant du stagiaire relevée dans le cadre de son activité professionnelle habituelle ou, si l'ancienneté du stagiaire dans l'entreprise est inférieure à un an, à la consommation moyenne relevée depuis son entrée dans l'entreprise. »