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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)


L'article 17-1 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 16.-Les regroupements de composantes au sens de l'article L. 713-1, dont la liste figure au présent article, sont créés dans les universités suivantes :
1° Bordeaux :
a) Collège droit, science politique, économie, gestion ;
b) Collège sciences de la santé ;
c) Département de recherche sciences et technologies ;
2° Pau :
Outre le regroupement dénommé Collège Sciences sociales et humanités (SSH) créé par l'établissement :
a) Collège Sciences et technologies pour l'énergie et environnement (STEE) ;
b) Collège Etudes européennes et internationales (2EI) ;
3° Sorbonne Université :
a) Faculté des lettres ;
b) Faculté des sciences et ingénierie. »