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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)


L'article 7 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 7.-I.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et D. 713-20.
Une école polytechnique est créée dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille ;
2° Angers ;
3° Chambéry ;
4° Lyon-I ;
5° Orléans ;
6° Sorbonne Université ;
7° Tours.
II.-Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Institut national polytechnique Clermont Auvergne ;
2° Institut polytechnique de Grenoble ;
3° Université Côte d'Azur ;
4° Université Paris-Saclay ;
5° Université de Lille ;
6° Université de Montpellier ;
7° Nantes Université. »