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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur)


L'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 3.-I.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11. Ils sont créés dans les universités suivantes :
1° Aix-Marseille :
a) Observatoire des sciences de l'univers-Institut Pythéas ;
2° Besançon :
a) Observatoire de Franche-Comté ;
3° Bordeaux :
a) Observatoire aquitain des sciences de l'univers ;
4° Brest :
a) Observatoire Institut universitaire européen de la mer ;
5° La Réunion :
a) Observatoire des sciences de l'univers de La Réunion ;
6° Lyon-I :
a) Observatoire de Lyon ;
7° Orléans :
a) Observatoire des sciences de l'univers en région Centre ;
8° Sorbonne Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers Ecce Terra ;
b) Observatoire Institut d'astrophysique de Paris ;
c) Stations Marines Sorbonne Université ;
9° Paris-XII :
a) Observatoire des sciences de l'univers EFLUVE ;
10° Rennes I :
a) Observatoire des sciences de l'univers ;
11° Strasbourg :
a) Ecole et observatoire des sciences de la Terre ;
b) Observatoire astronomique de Strasbourg ;
12° Toulouse-III :
a) Observatoire Midi-Pyrénées ;
13° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
a) Observatoire Institut Pierre-Simon-Laplace.
II.-Les observatoires des sciences de l'univers, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Observatoire Terre et environnement de Lorraine (OTELo), Ecole nationale supérieure de géologie mentionnée à l'article 6 du présent arrêté ;
2° Université Paris-Saclay :
a) Observatoire des sciences de l'univers de l'université Paris-Saclay (OSUPS) ;
3° Université Grenoble Alpes :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble ;
4° Université Clermont Auvergne :
a) Observatoire de physique du globe de Clermont (OPGC) ;
5° Université de Montpellier :
a) Observatoire de recherche méditerranéenne de l'environnement (OSU-OREME) ;
6° Nantes Université :
a) Observatoire des sciences de l'univers de Nantes (OSUNA). »