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Article AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2022 relatif à la définition du contenu des documents nécessaires à la mise en œuvre de la licence générale LGT FR 111)

Article AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2022 relatif à la définition du contenu des documents nécessaires à la mise en œuvre de la licence générale LGT FR 111)


ANNEXES
ANNEXE A
FICHE DE CONTEXTE


Référence :

Version :

Date :

NOM DU PROJET

Identifiant CE du projet :

Coordinateur LGT :


FICHE DE CONTEXTE EN VUE DE L'UTILISATION DE LA LICENCE GÉNÉRALE DE TRANSFERT LGT FR 111
PHASE DU PROJET CONCERNÉE


Développement financé par l'UE

Acquisition et soutien en service
au profit d'un Etat membre

Développement complémentaire


RÉFÉRENCES


Acte

Référence

Date

Accord de consortium

Décision d'attribution

Accord de financement

PSI


1. Nature de la coopération
1.1. Equipements/logiciels/technologies concernés


Voir la matrice de transférabilité correspondante.


1.2. Description du projet de coopération
1.3. Organisation du projet


Activité (ID
et description)

Responsable
de l'activité

Nationalité
du responsable

Participants
français

MC ST (1)

Contribution

Autres participants/
pays

ID1 : Activité 1

Resp 1

Nat 1

Participant1

MC

Participant2

ST

ID2 : Activité 2

Resp 2

Nat 2

-

-


(1) MC : Membre du consortium ; ST : sous-traitant.