Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer)

L'annexe au présent arrêté est annexée, en tant qu'annexe 3, à l'arrêté du 21 septembre 2020 susvisé.