1. Objectif
Les navires de maintenance en mer doivent être exploités en toute sécurité pendant le transport, l'accueil et le transfert en mer du personnel industriel.
Le personnel industriel doit être médicalement apte, formé et familiarisé avec les dangers associés à l'environnement opérationnel, y compris les risques associés aux opérations de transfert de personnel.
2. Prescriptions fonctionnelles
Afin d'atteindre les objectifs énoncés ci-dessus, des moyens doivent être prévus pour garantir que le personnel industriel :
2.1. Est médicalement apte ;
2.2. Est capable de communiquer avec l'équipage du navire ;
2.3. A reçu une formation appropriée en matière de sécurité ;
2.4. A reçu à bord une familiarisation spécifique à la sécurité du navire ; et
2.5. A reçu à bord une familiarisation avec les procédures et l'équipement de transfert du navire.
3. Règles
3.1. Afin de satisfaire aux exigences fonctionnelles énoncées au 2.1 de la présente partie, l'employeur évalue les risques pour la sécurité du personnel industriel et met en œuvre les actions de prévention garantissant un niveau de protection de la sécurité des travailleurs adapté.
3.2. Afin de satisfaire aux exigences fonctionnelles énoncées au 2.2 de la présente partie, tout le personnel industriel doit démontrer une connaissance adéquate de la langue de travail à bord afin de pouvoir communiquer efficacement et comprendre toutes les instructions données par l'équipage du navire.
3.3. Afin de satisfaire aux exigences fonctionnelles énoncées aux 2.3 et 2.4 de la présente partie, tout le personnel industriel doit, avant de quitter le port, suivre une formation de familiarisation en matière de sécurité à bord.