ANNEXE 2.1
MATRICE DE CALCUL DES COÛTS ET SURCOÛTS ENGAGÉS POUR LA RÉALISATION DE LA RECHERCHE À FINALITÉ COMMERCIALE
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Evaluation faite sur la base de :
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Désignation des actes et prestations réalisés : |
Limite d'occurrence |
Coût ou surcoût |
Montant unitaire € (Hors Taxe) |
Nombre d'items par patient ou pour le centre |
Total des frais pour un patient ou pour le centre € (H.T.) |
Total pour le nombre des patients du centre ou pour le centre € (H.T.) |
|---|---|---|---|---|---|---|
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FORFAITS |
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Forfait frais fixes administratifs |
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Frais administratifs Enregistrement de la recherche, procédure d'élaboration de la convention et de la matrice, suivi financier et administratif de la convention, y compris des avenants. Forfait appliqué par centre d'investigation et non pas par établissement, si plusieurs centres d'investigation dans l'établissement, plusieurs forfaits sont facturés. Facturé dès la signature de la convention, même si la décision d'annulation avant le démarrage est imputable au promoteur (si la matrice a déjà été élaborée). |
Par établissement |
coût |
500€ pour le centre coordonnateur 200€ pour les centres associés |
1 |
0,00 € |
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Frais supplémentaires pour l'élaboration d'un avenant UNIQUEMENT si la modification substantielle de la matrice est liée à une modification radicale du protocole. |
Par établissement |
coût |
100€ centre coordonnateur 50€ centre associé |
0,00 € |
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Mise en place de la recherche Présélection du centre, prise de connaissance du protocole et de ses exigences, études de faisabilité, contribution à l'élaboration de la matrice, réponse à des questionnaires pour vérifier la maitrise des BPC, réunion de mise en place. Forfait facturé même si aucun patient inclus, facturé dès la signature de la convention. |
Par établissement |
coût |
niveau 1 ou extension: 300€ niveau 2: 450€ niveau 3: 600€ |
1 |
0,00 € |
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Forfaits logistiques |
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Forfait de frais logistiqueTéléphone, secrétariat pour prise de RDV, bureautique, petit matériel, frais archivage des documents de l'étude et maintien de l'accès aux données. Participation aux frais de fonctionnement de l'hôpital (locaux, gestion des déchets, stérilisation...), participation à l'amortissement des investissements hospitaliers... (forfait applicable à tous les patients inclus au prorata des screening et des inclusions réalisées, quelque soit le nombre de visites effectuées, y compris si des visites et des actes supplémentaires sont réalisés sur la totalité de la durée de l'étude.Lister les visites |
Forfait par patient et par visite |
coût |
niveau 1: 2€ niveau 2: 3€niveau 3: 4€Ajouter 1€/patient/visite si intervention personnels exterieurs (hors monitoring promoteur, CRO, ARC) |
0,00 € |
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Forfait maintenance des appareils A évaluer au prorata du nombre d'années |
Par année d'étude |
coût |
100,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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TACHES D'INVESTIGATION |
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Estimation du temps médical - 102 €/h |
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Consultation d'inclusion Information du patient par le médecin et recueil du consentement. Recherche de niveau 1: 1 h Recherche de niveau 2 : 1 h 30 Recherche de niveau 3 : 2 h Lister la visite |
Par patient |
coût |
niveau 1: 102 € niveau 2 : 153 € niveau 3 : 204 € |
1 |
0,00 € |
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Suivi téléphonique 15min quelque soit le type de recherche. Lister les visites |
Par patient |
coût |
25,50 € |
0,00 € |
0,00 € |
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|
Temps médical Temps médical en sus de la pratique courante (formation, examen spécifique, suivi téléphonique) et non pris en compte dans les actes réalisés dans le cadre de la recherche. Par heure, au prorata. Lister les visites |
Par patient |
coût |
102,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
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Audit promoteur hors pharmacie (si <1 jour) De la préparation à la mise en œuvre des actions correctives (hors pharmacie. Tarification spécifique pour les recherches sur les DM). |
Par centre |
coût |
300,00 € |
0,00 € |
Si applicable |
|
|
Audit promoteur hors pharmacie (si > 1 jour) De la préparation à la mise en œuvre des actions correctives (hors pharmacie. Tarification spécifique pour les recherches sur les DM). |
Par centre |
coût |
450,00 € |
0,00 € |
Si applicable |
|
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Estimation du temps TEC - 50,4 €/h |
||||||
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Temps TEC formation Recherche de niveau 1: 4h ou 5h (1h pour le CRF papier, 2h pour l'eCRF, 1h pour la lecture du protocole, 1h pour la rédaction des procédures pour le service, 1h pour la gestion administrative). Recherche de niveau 2: 5h ou 6h (1h pour le CRF papier, 2h pour l'eCRF, 2h pour la lecture du protocole, 1h pour la rédaction des procédures pour le service, 1h pour la gestion administrative). Recherche de niveau 3 : 7h ou 8h (1h pour le CRF papier, 2h pour l'eCRF, 3h pour la lecture du protocole, 2h pour la rédaction des procédures pour le service, 1h pour la gestion administrative). |
Par personnel formé |
coût |
niveau 1 : 201,6 € ou 252 € niveau 2 : 252 € ou 302,4 € niveau 3 : 352,8 € ou 403,2 € |
1 |
0,00 € |
|
|
Temps TEC monitoring avec promoteur/CRO Par jour et par ARC moniteur. Préparation des dossiers patients, disponibilité, résolution des queries (en moyenne et pas par nombre de dossiers patients). Recherche de niveau 1: 2,5 h par visite de monitoring. Recherche de niveau 2: 4h par visite de monitoring. Recherche de niveau 3: 5 h par visite de monitoring. |
Par jour et par ARC moniteur |
coût |
niveau 1 : 126 € niveau 2 : 201,6 € niveau 3 : 252 € |
1 |
Au prorata |
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Temps TEC monitoring à distance (RDV téléphonique audio-conf) - 2h |
Par RDV |
coût |
100,80 € |
0,00 € |
Au prorata |
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Temps TEC visite de screening patient Préparation des visites : organisation et planification des actes protocolaires, hospitalisation…, information du patient sur le déroulement pratique des vistes de la recherche. Remplissage du CRF y compris reprises des antécédents du patient, récupération des données sources, résolution de queries. Niveau 1: 1h+15min par tranche de 10 pages de CRF. Niveau 2: 2h+15min par tranche de 5 pages de CRF (argumentaire : modification du parcours de soin engendrée par la mise en place de la Recherche). Niveau 3: 3h+15min par tranche de 5 pages de CRF. Lister la visite |
Par visite |
coût |
niveau 1: 50,4 € niveau 2 : 100,8 € niveau 3 : 151,2 € |
1 |
######## |
#VALEUR! |
|
Temps TEC visite sur site, de suivi patient ou téléphonique Organisation de la visite (dont organisation et planification des actes protocolaires, hospitalisations…), saisie du CRF, résolution des queries, Gestion des évènements indésirables, Préciser lesquelles à l'aide du protocole. Niveau 1: 1h+15min par tranche de 10 pages de CRF. Niveau 2: 2h+15min par tranche de 5 pages de CRF. Niveau 3: 2h+15min par tranche de 5 pages de CRF. Lister les visites |
Par visite |
coût |
niveau 1 : 50,4 € niveau 2 : 100,8 € niveau 3 : 100,8 € |
######## |
#VALEUR! |
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Temps TEC visite finale ou arrêt prématuré Préparation de la visite (dont organisation et planification des actes protocolaires, hospitalisations…), saisie du CRF, résolution des queries. Niveau 1: 1h+15min par tranche de 10 pages de CRF. Niveau 2: 2h+15min par tranche de 5 pages de CRF. Niveau 3: 2h+15min par tranche de 5 pages de CRF. Lister la visite |
Par visite |
coût |
niveau 1 : 50,4 € niveau 2 : 100,8 € niveau 3 : 100,8 € |
1 |
######## |
#VALEUR! |
|
Temps TEC formation aux questionnaires et carnets patient - 1h/protocole |
Par personnel formé |
coût |
50,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
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Temps TEC gestion auto-questionnaire ou passation et remplissage des questionnaires patients - 15min par patient si > 5 auto-questionnaires 30 min par patient Lister les visites |
Par visite |
coût |
12,6 € si > 5 auto-questionnaires : 25,2 € |
0,00 € |
||
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Temps TEC formation initiale du patient à l'auto-questionnaire - électronique (1h/patient) / papier (30min/patient)si > à 5 auto-questionnaires : électronique (1h30/patient) / papier (45min/patient) |
Par patient |
coût |
électronique 50,4 €papier 25,2 €si > 5 auto-questionnaires électroniques 75,6 €papiers 37,8 € |
0,00 € |
||
|
Temps TEC pour la gestion des kits de prélèvement. 1h/ visite avec prélèvements centralisés. Lister les visites |
Par visite |
coût |
50,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC appel IVRS/IWRS Lister les visites |
Par appel |
coût |
10,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC pour la gestion des remboursements de déplacement des patients20 min si l'intervention se fait sans utilisation d'une plateforme50 min si l'intervention se fait via l'utilisation d'une plateformeLister les visites |
Par visite |
coût |
sans plateforme : 16,8 €avec plateforme : 42 € |
######## |
#VALEUR! |
|
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Estimation du temps infirmier - 45,6 €/h |
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Les nomenclatures existantes prennent en compte la prise en charge courante du patient Le temps infirmier rajouté valorise la réalisation de ces actes dans le cadre contraint du protocole en sus de la pratique standard : => respect des exigences du protocole ; => respect des exigences du manuel de laboratoire ; => utilisation des kits spécifiques du protocole ; => remplissage des formulaires du protocole… Utilisation de la tarification AMI. |
||||||
|
Temps Infirmier pour prélèvements sanguins pour l'analyse centralisée - 15min Lister les visites |
Par visite |
coût |
11,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Infirmier pour prélèvements d'urine pour l'analyse centralisée - 15min Lister les visites |
Par visite |
coût |
11,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Infirmier pour la mesure des signes vitaux - 15min Lister les visites |
Par mesure des signes vitaux |
coût |
11,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Infirmier pour injection du traitement de l'étude - 15min Lister les visites |
Par injection |
coût |
11,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Infirmier pour pose et retrait de perfusion - 30min Lister les visites |
Par pose et retrait |
coût |
22,80 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Infirmier pour pose et retrait de cathéter - 30min Lister les visites |
Par pose et retrait |
coût |
22,80 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Infirmier pour l'aide au médecin à la réalisation d'un acte technique ou autre |
Par visite |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Temps Infirmier par point de PK/PD - 15min Lister les visites |
Par point PK/PD |
coût |
11,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
ACTES NOMENCLATURES |
||||||
|
Acte Lister les visites |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
|||
|
ECG (DEQP003) Lister les visites |
Par examen |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Prélèvements sanguins - 1,5 AMI Lister les visites |
Par prélèvement |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Prélèvements urinaires - 1 AMI Lister les visites |
Par prélèvement |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
ACTES NON NOMENCLATURES SERVICES CLINIQUES ET MEDICO TECHNIQUES |
||||||
|
Acte Lister les visites |
0,00 € |
0,00 € |
||||
|
SEJOURS ET CONSULTATIONS |
||||||
|
Consultation médicale supplémentaire Spécifique à la recherche Lister les visites |
Par consultation |
surcoût |
tarif CCAM CS ou CNPSY ou CSC |
0,00 € |
||
|
Forfait frais d'hébergement hôtelier < 24h Frais liés aux repas, frais de mise à disposition d'une chambre, chauffage, fluides, services techniques, temps médical et infirmier de suivi (frais forfaitisées différents de la compensation des actes supplémentaires liés à la recherche pratiqués en journée) => le forfait doit correspondre à l'occupation effective nécessitée par le protocole, d'un lit, d'un fauteuil : l'occupation n'est pas systématique. le forfait prend en compte 1h de temps médical + 1 h de temps infermier + repas. Lister les visites |
Forfait par visite |
surcoût |
355,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Forfait frais d'hébergement hôtelier > 24h Frais liés aux repas, frais de mise à disposition d'une chambre, chauffage, fluides, services techniques, temps médical et infirmier de suivi (frais forfaitisées différents de la compensation des actes supplémentaires liés à la recherche pratiqués en journée) => le forfait doit correspondre à l'occupation effective nécessitée par le protocole, d'un lit, d'un fauteuil : l'occupation n'est pas systématique. le forfait prend en compte 2h de temps médical + 2h de temps infermier + repas. Lister les visites |
Forfait par visite |
surcoût |
666,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
AUTRES COUTS / SURCOUTS IMPUTABLES A LA RECHERCHE |
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|
Tous les frais complémentaires, non prévus, mais imputables à la recherche |
coût |
0,00 € |
Si applicable |
|||
|
Forfait événement indésirable grave imputable à la recherche (géré en dehors des visites de monitoring) - 1h de temps TEC et 20min de temps médical. |
Par EIG |
coût |
84,40 € |
0,00 € |
Au prorata |
|
|
Temps médicalTemps médical en sus de la pratique courante : formation, examen spécifique, suivi téléphonique et non pris en compte dans les actes réalisés dans le cadre de la recherche, par heure.Lister les visites |
Par patient |
coût |
102,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Forfait clôture de la recherche Niveau 1 : 30 min de temps médical + 2h de temps TEC Niveau 2 : 30 min de temps médical + 3h de temps TEC Niveau 3 : 1h de temps médical + 3h de temps TEC. |
Forfait par recherche |
coût |
niveau 1 : 151,8 € niveau 2 : 202,2 € niveau 3 : 253,2 € |
0,00 € |
||
|
Réactifs et consommables : imposé par le protocole. Hors analyses de routine. Facture ou forfait global/par visite. |
Par ligne |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
BIOLOGIE - ANATOMO-PATHOLOGIE |
||||||
|
Temps coordination biologie/pathologie recherche Contribution à : sélection, vérification de la matrice coordonnateur : information, mise en place de flag, modifications des pratiques, résultats, etc. Formation au manuel de labo. 1h30 /centre coordinateur ou associé (si besoin du promoteur). |
Par centre |
coût |
75,60 € |
1 |
75,60 € |
75,60 € |
|
Temps biologie/pathologie recherche Transmission des documents (CV, VR, CQ, si cryoconservation : CT (courbes de Températures), CS (calibration sondes), CM (Contrôles Métrologies et de Maintenance). 1h30 (si nécessité du protocole). |
Par centre |
coût |
75,60 € |
1 |
75,60 € |
75,60 € |
|
BIOLOGIE - Acte nomenclaturé - NABM RIHN |
||||||
|
Nomenclature : description analyses, panel avec code NABM et cotation individuelle ou globale. Lister les visites |
Par bilan |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Forfait de sécurité (9105) et Forfait préanalytique (9005) - B22 Lister les visites |
1 fois/jour/patient |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
BIOLOGIE - Acte hors NABM RIHN |
||||||
|
Temps Tech Labo. Gestion et technicage des prélèvements biologiques ; centrifugation, aliquotage, congélation, traçabilité ainsi que préparation des envois ambiants et carboglace le jour même (1h). Lister les visites |
Par visite |
surcoût |
50,40 € |
0 |
0,00 € |
|
|
Temps Tech Labo. Gestion et technicage des prélèvements sanguins PK. Préparation et envoi au labo centralisé choisi par le promoteur 30min/point de PK en cinétique à partir de 2 points dans une même visite. Lister les visites |
Par point de PK |
surcoût |
25,20 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Tech Labo. Préparation spécifique (si préparation requise dans le protocole, à évaluer en fonction de la recherche). Lister les visites |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
|||
|
Forfait de conservation à visée de recherche Stockage et sortie quel que soit la nature de l'échantillon (sérum plasma, urine, ADN…) si requis par le protocole. A évaluer au prorata du nombre d'années. |
Forfait annuel |
coût |
200,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps de mise en place d'une activité, hors circuit de routine, imposée par la recherche dans un Laboratoire de spécialité. Temps biologiste: 4 h Temps tech labo : 4 h |
Par laboratoire de spécialité/ recherche |
coût |
609,60 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps de mise en place d'une activité "Central Lab" au pôle de biologie/CRBTemps tech labo : 9 h |
Par laboratoire de spécialité/ recherche |
coût |
453,60 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps coordination pour la mise en place dans un service de garde: réunion de mep, rédaction flag et procédure, formation Temps TEC coord : 8 h Temps tech labo form: 6 h x 2 |
Par centre acceptant cette spécificité (à la demande explicite du promoteur) Si applicable |
coût |
1 008,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
ANATOMO-PATHOLOGIE - Acte nomenclaturé CCAM |
||||||
|
Acte |
Par acte |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
ANATOMO-PATHOLOGIE - Acte hors nomenclature CCAM |
||||||
|
Préparation et envoi biopsie fraiche ou archivée pour relecture centralisée Identification des blocs, préparations des lames (blanches ou colorées) gestion des formulaires d'envoi ( remplissage et classement). Lister les visites |
Par bloc ou biopsie envoyés |
surcoût |
150,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps Médecin ACP : expertise; sélection du bloc et de la zone d'intérêt de la biopsie avant traitement et envoi en labo central. Lister les visites |
Par visite 1h30 |
Coût |
153,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps tech labo. Préparation spécifique (si préparation requise dans le protocole, à évaluer en fonction de la recherche). Lister les visites |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
|||
|
Temps tech labo préparation spécifique : lames si >20 Lister les visites |
Par lot de 5 lames (au delà de 20) |
Coût |
10,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Forfait de désarchivage blocs tumoraux depuis un laboratoire extérieur (50 € ou si > 50 € au réel sur présentation d'une facture). |
Par désarchivage |
coût |
||||
|
IMAGERIE |
||||||
|
Forfait frais de mise en place de la recherche en imagerie 4h temps TEC + 1h temps médical |
Par centre |
coût |
303,60 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Forfait imagerie complexe Si le protocole requiert une expertise spécifique d'imagerie. Sur justificatif. |
Par centre |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Relecture d'un examen réalisé en dehors du centre - 30min temps médical. |
Par examen |
coût |
51,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Forfait de maintenance spécifique (si non déjà pris en compte). |
Par équipement si applicable dans le cadre du protocole |
coût |
100,00 € |
0,00 € |
Si applicable |
|
|
Tâches spécifiques d'expertise liées à l'imagerie : anonymisation/gravure des données, gravure de CD 30 min de temps TEC Lister les visites |
Par examen |
coût |
25,20 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC : envoi des images via les plateformes internet ou via DVD et transmission des DTF (data transmittal form) - 30 min de temps TEC Lister les visites |
Par examen |
coût |
25,20 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Actes nomenclaturés |
||||||
|
Examen Standard = base CCAM + forfait technique maximun + modificateur + forfait archivage numérique + médicament ou agent diagnostic Lister les visites |
Par examen |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Examen plus long que le standard ou avec séquences ou incidences supplémentaires ou avec post-traitement spécifique = (base CCAM + forfait technique maximum + modificateur) x temps supplémentaire/durée moyenne + médicament ou agent diagnostic Lister les visites |
Par examen |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
||
|
Actes non nomenclaturés |
||||||
|
Examen sans base CCAM = frais réel Lister les visites |
Par examen |
surcoût |
frais réel |
0,00 € |
||
|
Temps médical en sus pour une recherche complexe en imagerie demandant un circuit du patient hors prise en charge standard - 1 h de temps médical |
Par centre |
coût |
102,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC en sus pour une recherche complexe en Imagerie demandant un circuit du patient hors prise en charge standard - 4 h de temps TEC |
Par centre |
coût |
201,60 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC : chargement sur le PACS des images réalisées à l'extérieur du centre et gestion du dossier - 30min de temps TEC |
Par examen Si applicable |
coût |
25,20 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC monitoring avec promoteur/CRO : préparation des dossiers patients, visite sur site - 2h30 de temps TEC par visite de monitoring |
Par monitoring Si applicable |
coût |
126,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC pour queries - 15 min de temps TEC par examen |
Par examen |
coût |
12,60 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC pour la gestion des prélèvements réalisés sous imagerie - 1 h/prélévement (si non pris en compte dans la partie anatomo-pathologie). Lister les visites |
Par prélèvement Si applicable |
coût |
50,40 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps TEC saisie CRF - 15 min/5 pages de CRF complétées |
5 pages CRF complétées |
coût |
12,60 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps médical : tâches de post-traitement (reconstructions, mesures…) - 30min temps médical Lister les visites |
Par examen Si applicable |
coût |
51,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Temps médical pour expertise en imagerie à la demande du promoteur et dans le cadre du protocole : savoir-faire, investissement intellectuel, forfait intellectuel selon un barème et des indicateurs qualité = tous les examens y compris les examens réalisés à l'extérieur - 1 h de temps médicalLister les visites |
Par examenSi applicable |
coût |
102,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
PHARMACIE - RADIOPHARMACIE - DISPOSITIF MEDICAL |
||||||
|
Forfait pharmaceutique ou radiopharmaceutique 1ère année |
Par centre |
coût |
500,00 € |
1 |
500,00 € |
500,00 € |
|
Forfait pharmaceutique ou radiopharmaceutique année supplémentaire Au prorata du nombre d'années supplémentaires. |
Par centre |
coût |
200,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Forfait dispensation nominative Lister les visites |
Par ligne de dispensation |
coût |
28,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Destruction |
Fil de l'eau |
coût |
8,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
|
|
Mise en destruction |
Par campagne |
coût |
80,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
|
|
Conditions particulières de conservation |
Par zone de stockage |
coût |
50,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
|
|
Etiquetage ou ré-étiquetage |
<10 unités |
coût |
15,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
|
|
Etiquetage ou ré-étiquetage |
entre 10 et 50 |
coût |
25,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
|
|
Etiquetage ou ré-étiquetage |
|
coût |
50,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
|
|
Visite de suivi de monitoring |
Par visite |
coût |
30,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
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Actes IVRS ou @VRS Tous les actes : réception, dispensation, retours et autres actes validés par ce mode sont concernés, notamment l'attribution du traitement au patient.). |
Par acte |
coût |
10,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Réception/livraison |
Par réception/ livraison |
coût |
20,00 € |
0,00 € |
Au prorata |
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Attribution d'un traitement au patient (appel d'un serveur vocal - IVRS). |
Par appel |
coût |
10,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Reconstitution/préparation de médicaments/assemblage de DM conditions non stériles MED et/ou DM Lister les visites |
Par acte |
coût |
20,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Reconstitution/préparation de médicaments/assemblage de DM conditions stériles MED et/ou DM Lister les visites |
Par acte |
coût |
60,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Constitution + stérilisation d'un plateau normalisé (DM) Lister les visites |
Par plateau |
coût |
60,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Audits (y compris temps de préparation) Ne sont pas concernées les inspections des autorités compétentes. Non applicable pour les DM. |
Par audits |
coût |
300,00 € |
0,00 € |
Si applicable |
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Traçabilité spécifiqueUn seul forfait à 70 € pour la totalité de la recherche: MDS, DMI et stupéfiants. |
Par centre |
coût |
70,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Référencement et saisie d'un protocole dans un logiciel de prescription (uniquement au cas par cas sur justificatif si reconstitution complexe de produits à la recherche (par ex. : cytotoxiques, anticorps monoclonaux). |
Par centre |
coût |
150,00 € |
0,00 € |
0,00 € |
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Fourniture de produit de santé Achat de produit pharmaceutique : prix d'achat et temps pharmacien (achat, approvisionnement, gestion pharmaceutique du médicament ou DM expérimental ou non expérimental). |
Par ligne de commande ou par système complet pour un DM |
surcoût |
0,00 € |
0,00 € |
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Pharmacie - actes non nomenclaturés |
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Formation (basée sur le temps pharmacien ou le temps TEC/PPH). |
Par personnel formé |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
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Stockage/archivage pour PUI (10€/année réglementaire). |
coût |
0,00 € |
0,00 € |
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TOTAL |
0,00 € |
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