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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 avril 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 avril 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 5 : « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) » les codes suivants sont radiés :


CODE

LIBELLÉ

3109513

Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM 3.

3114750

Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM EZ 3.