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Article AUTONOME (Arrêté du 28 mars 2022 relatif à l'homologation nationale par type et à l'homologation à titre individuel des tracteurs agricoles ou forestiers appartenant à une des catégories mentionnées à l'article 8 du décret n° 2005-1236 du 30 septembre 2005)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 mars 2022 relatif à l'homologation nationale par type et à l'homologation à titre individuel des tracteurs agricoles ou forestiers appartenant à une des catégories mentionnées à l'article 8 du décret n° 2005-1236 du 30 septembre 2005)


ANNEXE IV
INFORMATIONS MENTIONNÉES SUR LA DÉCISION
D'HOMOLOGATION NATIONALE
Décision d'homologation nationale par type/à titre individuel (1) n°


Dénomination :


- tracteur agricole à roues / à chenilles (1) ;
- catégorie T1/T2/T3/T4.1 (enjambeur)/T4.2 (grande largeur)/T4.3 (basse garde au sol) (1) ;
- indice a (inférieure ou égale à 40 km/h)/b (supérieure à 40 km/h) (1).


Identification :


- marque :
- type (2) :
- variante(s)/version(s) (2) :
- dénomination commerciale (le cas échéant) :
- numéro d'identification : (2)


Caractéristiques principales :
Tracteur à roues/à chenilles (1) :


- nombre d'essieux et de roues/de chenilles (1) :
- nombre d'essieux moteurs :
- nombre et emplacement des essieux directeurs :
- pont avant crabotable :


Dimensions, masse, poids :


- empattement : mm
- garde au sol : mm
- voies :


essieu avant :
minimum : mm
maximum : mm
essieu arrière :
minimum : mm
maximum : mm


- masse à vide : kg
- poids sur l'essieu AV : N
- poids sur l'essieu arrière : N


Vitesse maximale par construction : km/h
Structure de protection (2) :


- nature :
- marque :
- type :
- marquage :


Cabine protégeant contre les substances dangereuses (2) :


- catégorie :


Siège du conducteur :


- marque :
- type :
- marquage :


Numéro d'homologation nationale :


(1) Rayer les mentions inutiles.
(2) S'il y a lieu.