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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 mars 2022 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, sous-section 2 : « Implants vasculaires », au paragraphe 6 : « Endoprothèse intra-hépatique », dans la rubrique « Société WL GORE et associés SARL (Gore) », dans le code 3151372, les références suivantes sont radiées :
PT084275, PT085275, PT086275, PT087275, PT088275, PT104275, PT105275, PT106275, PT107275, PT108275.