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Article R213-8 AUTONOME (Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire)
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Article R213-8 AUTONOME (Décret n° 2022-479 du 30 mars 2022 portant partie réglementaire du code pénitentiaire)
Hors de sa cellule, chaque personne détenue doit conserver une tenue décente et appropriée.