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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 modifié portant délégation de signature (direction des sports))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 modifié portant délégation de signature (direction des sports))


L'article 2 de l'arrêté du 2 janvier 2020 susvisé est ainsi rédigé :


« Art. 2. - I. - A la sous-direction du pilotage des réseaux du sport, en cas d'absence ou d'empêchement de la sous-directrice, délégation est donnée à M. Bruno GENARD, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, à l'effet de signer, au nom du ministre chargé des sports, tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction.
« II. - En cas d'absence de la sous-directrice ou de M. Bruno GENARD, délégation est donnée à M. Laurent VILLEBRUN, inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle.
« III. - En cas d'absence de la sous-directrice, de M. Bruno GENARD et de M. Laurent VILLEBRUN, délégation est donnée à M. Quentin DETCHART, inspecteur de la jeunesse et des sports. »