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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 30 mars 2021 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 30 mars 2021 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels)


A l'annexe E de l'arrêté du 30 mars 2021 susvisé, à la ligne consacrée aux Sables-d'Olonne, les mots : « Du lundi au vendredi-de 9 heures à 18 heures et le dimanche de 9 heures à 15 heures » sont remplacés par les mots : « Du lundi au vendredi de 4 heures à 18 heures et le dimanche de 9 heures à 15 heures ».